avoine 37

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... humaine au moins 15 % de l'avoine et de l'orge comestibles et au moins 45 % du maïs...Art. 37 Catégories de marchandises . 1 Le contingent ta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur le régime douanier préférentiel accordé aux aliments pour animaux et aux oléagineux

... d'huile comestible: 0023 par extraction 58 37 0024 par pressage 54 41 autres: 0026 par extractio...Avoine:. 0031 pour l'alimentation humaine 50 13 1104.2230...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 24 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes (Projet)

... de denrées fourragères ainsi que d'avoine, d'orge et de maïs pour la mouture Modification d...1910 56) exempt. 1990 56a) 370.--. 2000 56) exempt. Les notes de bas de page 55...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...2 . 9 . 7 . 7 . 1.35a . N° . 1.36 . 1.37 . 1.38 . 1.39 . 2862 . 1 . Le mode d'emploi doit c...et d'autres espèces cultivées de l'avoine. Produit obtenu par traitement à la vapeur et apl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

...1, ne sont pas faites par écrit. . Art. 37, al. 2 et 3 . 2 Si des matières premières, des... du gluten, telles que blé, seigle, orge, avoine, épeautre; . b. lait (y compris le lactose); . c....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

...protéines 17 kJ/g ou 4 kcal/g . lipides 37 kJ/g ou 9 kcal/g . éthanol 29 kJ/g ou 7 kcal/g .... du gluten (à savoir blé, seigle, orge, avoine, épeautre; kamut ou leurs souches hybridées) et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

.... 14 RS 817.190.1; RO 2005 6591 15 RS 916.371 . Etiquetage et publicité des denrées alimentair... du gluten, telles que blé, seigle, orge, avoine, épeautre; . b. lait (y compris le lactose); . c....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

....0080 2013 2013 autre A 1003 Orge X 1004 Avoine 1004.0010 2013 à ensemencer X 1004.0020 2013 po... 1.35 g P1 372.00 sujet à renégociation dans les 24 mois suivan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Accord agricole entre les Etats de la SACU et la Suisse

...1 et 2), 35, 36 , 37 et 41. . Art. 5 . 1. Les Parties n'octroient pas ... 29 80 - - - de dactyle pelotonné, avoine jaunâtre, . fromental, brôme et simi...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Décisions de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...: SCAC-FISONS S.A., La Galboisière 37705 Saint-Pierre-des Corps Cédex. Super bouillie Macc...Grande culture. avoine d'automne, dicotylédones Dosage: 2.5 - 3 l/ha 1 b...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 1999
• Seccion Unica