avis centrale vapeur

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...5.1. . 5.3 Avis de mise en service . L'avis de mise en service est... se calcule à partir des quantités de vapeur et des paramètres de celle-ci. . Calcul du taux d... de raccordement pour les petites centrales hydrauliques . 1 Définition des installations . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 9 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... de la force hydraulique se limite aux centrales hydrauliques ayant une puissance théorique m...5.3 Avis de mise en service . L'avis de mise en service est... se calcule à partir des quantités de vapeur et des paramètres de celle-ci. . Calcul du taux d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... en premier lieu aux turbines à gaz et à vapeur modernes (scénario étudié dans le cadre d'une a...De l'avis des auteurs de l'initiative, l'énergie atomique e...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur le marché de l'électricité (LME)

... investissements non amortissables des centrales nucléaires. La mise en place d'une société suis... (ci-après LME), et jusqu'à nouvel avis, un grand nombre d'entreprises de distribution se ... électriques, ce sont les centrales à vapeur alimentées au char-bon qui présentent les coûts...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

...4. Electricité: 532 centrales hydrauliques, 5 centrales nucléaires, 6696 km de ... révolutionnaires comme la machine à vapeur, l'électricité, le téléphone, la voiture ou l'... à l'utilité externe34, qui de l'avis de la majorité des experts35 est rare et quantita...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Interdiction des pitbulls en Suisse. Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

... simultanément au Conseil fédéral pour avis. . La commission propose d'adopter les deux projet... comme tels dans la banque de données centrale sur les chiens (ANIS). Cette disposition vise à p... de chemins de fer et de bateaux à vapeur et de La Poste Suisse (LRespC; RS 221.112.742). ...

• Feuille Fédérale num. 23, 9 juin 2009
• Seccion Unica

• Message sur le projet de législation concernant le transport de marchandises

... de fer, des entreprises de navigation à vapeur et de La Poste Suisse est abrogée2 et les disposi... ferroviaire sont une condition centrale des hausses de productivité. Ces étapes sont dé...Seuls quelques avis ont abordé l'option d'une chaussée roulante comp...

• Feuille Fédérale num. 27, 3 juillet 2007
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... publiques» désigne les auto-rités centrales, régionales ou locales, les entreprises publiques...20, il en avise sans délai les autres Etats membres par l'interm�..., non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés:. 40 - maïs doux (Zea mays var. sacch...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

...4.4.6 Centrales thermiques à combustibles fossiles 6768 . 4.4.7 V...Ils sont aussi d'avis que les mesures prises ont uniquement eu pour effe... déjà cette chaleur dans une turbine à vapeur montée en aval de la turbine à gaz. Cette optimi...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif au code de procédure civile suisse (CPC)

.... 3 Voir l'avis de droit de Kurt Eichenberger, RDS 1969 II 467 ss.... l'entrée en force a ici une importance centrale: l'instance de recours peut autoriser l'exécution... de chemins de fer et de bateaux à vapeur et de La Poste Suisse 249 . des art. 115 à 121 e...

• Feuille Fédérale num. 37, 19 septembre 2006
• Seccion Unica