avion visa

• Ordonnance sur l'état civil (OEC)

...B. B. B. B. B. A. Arrivée de . B. Pa. B. Visa valable . B. B. B. B. B. B. A. B. A. B. B. B. B. B...). visa* . Préavis* . Numéro du billet d'avion* . visa* . T yp e de visa* . Données complémen- ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2003)

... suisses disposent avec le F/A-18 d'un avion de combat moderne qui sera engagé pendant encore ...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le système central d'information sur les visas (Ordonnance VIS, OVIS)

... B B A A B B A A B B Numéro du billet d'avion* B B A A B B B B Avis temporaire de transmissi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 30 août 2011
• Unique

• Ordonnance sur le système d'information central sur la migration (Ordonnance SYMIC)

...Données en cas de délivrance du visa* Etat de la procédure (délivré ou procédure cl... B A A A A B B A A Numéro du billet d'avion* B B A A A B B A B B A A Avis temporaire de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur le système d'information central sur la migration (Ordonnance SYMIC)

...Données en cas de délivrance du visa* Etat de la procédure (délivré ou procédure cl... B A A A A B B A A Numéro du billet d'avion* B B A A A B B A B B A A Avis temporaire de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
• Unique

• Ordonnance concernant l'importation et le transit de produits animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITPA)

...un traitement ou une transformation visant à mettre les produits animaux en conformité avec... d'origine animale servies à bord des avions. . Art. 4 Personne assujettie à l'obligation de d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le système d'information central sur la migration (Ordonnance SYMIC)

...Données en cas de délivrance du visa* Etat de la procédure (délivré ou procédure cl... B A A A A B B A A Numéro du billet d'avion* B B A A A B B A B B A A Avis temporaire de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la République tchèque relatif à la réadmission de personnes séjournant sur leur territoire sans autorisation

...c) des billets d'avion, titres de voyage, reçus et factures émis au nom... (2) Un visa de transit aéroportuaire ou un visa de transit ne...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance sur le système d'information central sur la migration (Ordonnance SYMIC)

...Données en cas de délivrance du visa* Etat de la procédure (délivré ou procédure cl... B A A A A B B A A Numéro du billet d'avion* B B A A A B B A B B A A Avis temporaire de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
• Unique

• Ordonnance du DETEC sur les titres de vol JAR-FCL pour pilotes d'avion et d'hélicoptère (OJAR-FCL)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance