avion de chasse

• Message concernant l'accord entre la Suisse et la France relatif à la coopération en matière de sûreté aérienne contre les menaces aériennes non militaires

... aérienne reconnue et permettant à un avion en opération de police aérienne confronté à un..., la procédure suivie par un avion de chasse lors d'une opération d'interception en France, re...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2004
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• Ordonnance sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Ordonnance sur les armes, OArm)

... à des fins industrielles, pour la chasse ou pour des collections. L'autorisation doit être... requise pour les personnes voyageant par avion qui transitent par la Suisse avec, dans leurs baga...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le matériel de guerre (OMG)

... requise pour les personnes voyageant par avion qui transitent par la Suisse avec, dans leurs baga... à des concours de tir et aux chasseurs. Les tireurs et chasseurs n'ont besoin d'aucune au...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 12 mars 2002
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DDPS concernant les taxes et les émoluments perçus en échange de prestations (Tarif des taxes et des émoluments du DDPS)

... 93 120.20132013 10.20132013 2013 chasseur de chars Piranha 6×6 120.20132013 12.20132013 201...par unité fr. . 6.1 Avions d'entraînement 2013 Pilatus Porter 1 600.20132013...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 16 février 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...rations ne soient chassés de la mangeoire durant la prise d'aliments . Inter... de porcs n'est admis que par le rail ou par avion. . Art. 176 Transport aérien . En cas de transpor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Le rôle des Services de renseignements suisses dans le cadre des relations entre la Suisse et l'Afrique du Sud Rapport de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales du 12 novembre 1999

... de l'aviation et de la défense contre avions (SRADCA, aujourd'hui la Section des renseignements... la livraison d'environ 10 000 fusils de chasse à canon lisse vers l'Afrique du Sud. Il aurait de...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2000
• Seccion Unica

• Message concernant l'initiative populaire «pour l'interdiction d'exporter du matériel de guerre»

... dérogatoires pour les armes de chasse et les armes de sport, les appareils servant au d�... pour la conduite du combat, ainsi que les avions militaires d'entraînement avec point d'emport. L'...

• Feuille Fédérale num. 36, 9 septembre 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

... de produits vendus et utilisés dans les avions. 53.15 Autorisation pour construire et exploiter ... pour la fabrication de munitions pour la chasse, le sport et l'industrie de plus de 300 kg brut. ...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2005

... était encore physiquement en stock (avion Hawk). . Le CDF a également relevé des problème...10 de l'ordonnance sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvag...

• Feuille Fédérale num. 19, 16 mai 2006
• Seccion Unica

• Message concernant l'initiative populaire « Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la protection des animaux!)»

... autorisé que par le rail et par avion 5 . Le transit et l'exportation d'animaux de b... de pondeuses est-elle raisonnable? La chasse et la pêche sportive le sont-elles? La lutte cont...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica