Avion

• Ordonnance du DETEC sur les titres de vol JAR-FCL pour pilotes d'avion et d'hélicoptère (OJAR-FCL)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DETEC relative aux temps de vol et de service et à l'aménagement du temps de travail dans le trafic aérien commercial assuré par avion (Ordonnance relative aux temps de vol et de service)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 796/2010 de IIe Cour de Droit Public, 27 juillet 2011

...Le 19 juin 1998, X.________ SA a acquis un avion Piper Dakota qui n'a jamais été porté à l'acti...

• Ordonnance sur les titres de vol JAR-FCL pour pilots d'avion et d'hélicoptère (OJAR-FCL)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 11 janvier 2000
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les émoluments de l'Office fédéral de l'aviation civile (OEmol-OFAC)

... sur les restrictions d'utilisation des avions à réaction en vue de limiter les nuisances sonor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 13 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Décision portant modification de la structure de l'espace aérien suisse durant la semaine 41 sur la place de tir de l'Axalp-Ebenfluh pour les besoins d'une démonstration de tir d'avion des Forces aériennes

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les titres de vol JAR-FCL pour pilots d'avion et d'hélicoptère (OJAR-FCL)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 18 mai 1999
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt de IIe Cour de Droit Public, 12 septembre 1997

Regeste Art. 22 MO; Art. 106 LFG; Haftung des Bundes für Zusammenstoss zwischen Militär- und Zivilflugzeug in der Luft. Die Haftung des Bundes für einen Zusammenstoss zwischen einem Militär- und einem Zivilflugzeug in der Luft richtet sich nicht nach dem Luftfahrtgesetz, sondern nach der Militärorganisation (heute: Militärgesetz) (E. 3). Begriff der Widerrechtlichkeit im Sinne von Art. 22 Abs. 1 MO; bei Personenschäden ergibt sich die Widerrechtlichkeit, auch ohne dass spezifische Vorschriften verletzt wurden, bereits aus der Verletzung eines absoluten Rechts, sofern kein Rechtfertigungsgrund vorliegt (E. 4). Selbstverschulden des Geschädigten; in casu verneint (E. 6). **************************************** Regeste Art. 22 OM; Art. 106 LA; responsabilité de la Confédération pour une...

• Ordonnance du DETEC sur les licences du personnel navigant de l'aéronautique conformes au règlement (UE) no 1178/2011

... les titres de vol JAR-FCL pour pilotes d'avion et d'hélicoptère7; . c. ordonnance du DETEC du 3...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 8 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...'abattage n'est admis que par le rail ou par avion. . II . La présente modification entre en vigueur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique