aviation militaire allemande

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses intérêts dans le monde entie... sont opérés par des compagnies allemandes ou en possession allemande (dont Swiss, Lufthansa ... est la même que celle pour l'aviation civile. De plus, il existe des réticences de soum...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention entre la Confédération suisse et la République d'Autriche relative aux facilités accordées lors de vols d'ambulance de même que lors de vols de sauvetage

... à la Convention relative à l'aviation civile internationale2, . ouverte à la signatur... aéronefs engagés dans une opération militaire, douanière ou policière peuvent franchir la fron... 2011, en double exemplaire en langue allemande. . Pour la . Confédération suisse: . Pour la. R...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 25 octobre 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Association allemande pour la protection de la propriété intellectuell...RS 910.1. Loi sur l'aviation/LA Loi fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviat... de Guillaume-Henri Dufour, un drapeau militaire commun pour toute la Suisse est créé en 1840 (cr...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004

...L'aviation suisse a pour vocation prioritaire d'établir les ... questions en rapport avec l'aviation militaire dans les parties ayant trait aux aérodromes, aux ... de même devant les juridictions allemandes. Sans succès jusqu'à présent. . La chute d'un a...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la législation militaire (Loi fédérale sur l'armée et l'administration militaire et loi fédérale sur les systèmes d'information de l'armée)

... spéciales (troupes blindées, troupes d'aviation, évtl. artillerie); les opérations de sûreté s... faites précédemment, la version allemande de la loi fédérale du 4 octobre 2002 sur la prot...

• Feuille Fédérale num. 19, 14 mai 2008
• Seccion Unica

• Accord de transport aérien entre la Confédération suisse et les Etats-Unis d'Amérique

... du public dans la sécurité de l'aviation civile, et . étant Parties à la Convention relat... 2010, en double exemplaire en langue allemande et anglaise, les deux textes faisant également fo... ou par le secrétaire d'un département militaire. . Transport aérien. Ac. avec les Etats-Unis RO 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 28 septembre 2010
• Unique
• Accord

• Décision. portant sur l'activation temporaire et sous certaines conditions de la CTR Zürich 2 et des TMA Zürich 14 et 15 pour la période du 21 à 24 novembre 2008

... compétente: Office fédéral de l'aviation civile, 3003 Berne (OFAC). . Objet: En vertu de la... prévues par l'ordonnance d'application allemande (DVO). . Base légale: Conformément à l'art. 40 ... et à la Régulation de l'aviation militaire des Forces aériennes. . Entrée en vigueur: La pr...

• Feuille Fédérale num. 50, 16 décembre 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur l'armée 2010

... de l'armée et de l'administration militaire 8122 . 3.1.1 Instruction 8122 . 3.1.2 Engagements ... esca av escadre d'aviation. FA Forces aériennes. FEM (WEF) Forum économiq...L'armée allemande dispose déjà d'une importante composante profess...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'état et les perspectives de la mise sur pied de structures civiles devant progressivement remplacer les engagements militaires au Kosovo (en exécution de l'art. 2 de l'arrêté fédéral du 12 décembre 2001 sur la participation de la Suisse à la KFOR)

...-S) sous la responsabilité de l'armée allemande (Bundeswehr), dans le grand secteur de Prizren. Se... suisse sur le point d'appui d'aviation militaire Toplicane ont été planifiées et réal...

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne concernant le séjour temporaire de membres des forces armées de la Confédération suisse et de membres des forces armées de la République fédérale d'Allemagne sur le territoire national de l'autre Etat, aux fins de participation à des projets d'exercices et d'instruction ainsi que de leur réalisation (Accord germano-suisse sur le séjour de forces armées)

... de membres des forces armées allemandes en Suisse et de membres des forces armées suisses... armées», on entend le personnel militaire et l'élément civil des forces armées des partie... émanant de l'Organisation de l'Aviation civile internationale, ainsi que les procédures d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 3 août 2010
• Unique
• Accord