aviation civile tunisie

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... a déjà effectué plus de vingt missions civiles et militaires de promotion de la paix, dépassant ... en place avec l'Egypte, le Maroc et la Tunisie, alors qu'un tel accord est en cours de négociati... est la même que celle pour l'aviation civile. De plus, il existe des réticences de soum...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Protocole du 24 février 1988 pour la répression des actes illicites de violence dans les aéroports servant à l'aviation civile internationale

...-et-Tobago 3 avril 2001 A 3 mai 2001 Tunisie 7 juin 1994 A 7 juillet 1994 Turkménistan 25 ma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 30 mars 2004
• Unique
• Protocole

• Atto di Ginevra relativo all'Accordo dell'Aja concernente la registrazione internazionale dei disegni e modelli industriali

... dans les aéroports servant à l'aviation civile internationale . RS 0.748.710.31; RO 1990 1...-et-Tobago 3 avril 2001 A 3 mai 2001 Tunisie 7 juin 1994 A 7 juillet 1994 Turkménistan 25 ma...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 6, 17 février 2004
• Singoli
• Atto

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

... du 7 décembre 1944 relative à l'aviation civile internationale 3 ; . e. les titulaires d'un... l'Equateur, du Maroc, du Pérou et de la Tunisie ainsi que d'autres Etats étrangers avec les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme (avec annexe)

... de voir leur responsabilité pénale ou civile engagées pour violation des règles de confidenti... dirigés contre la sécurité de l'aviation civile4 (Montréal, 23 septembre 1971). . 3. Conve... Tonga 9 décembre 2002 A 8 janvier 2003 Tunisie* 10 juin 2003 10 juillet 2003 Turquie* 28 juin 200...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 18 mai 2004
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... l'Equateur, du Maroc, du Pérou et de la Tunisie, ainsi que des autres Etats avec lesquels la Suiss... ne dure pas plus de 8 jours par année civile. Font exception les activités relevant de la cons... les personnes et l'Office fédéral de l'aviation civile, les frontières extérieures Schengen en S...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'arrêté fédéral sur l'engagement de l'armée en service d'appui des autorités civiles dans le cadre de l'accord bilatéral avec la France à l'occasion du Sommet du G8 à Evian, du 1er au 3 juin 2003

... de Bali, en Indonésie, ou de Djerba, en Tunisie). Il faut partir du principe qu'Evian, en tant que...- consultation de l'Office fédéral de l'aviation civile (OFAC) et de la Direction Navigation Aérie...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Analyse de la situation et des menaces pour la Suisse à la suite des attentats terroristes du 11 septembre 2001. Rapport du Conseil fédéral à l'intention du Parlement

..., les représentations diplomatiques et l'aviation. Afin de combler les lacunes juridiques, le Consei...) en Algérie ou le mouvement En Nahdha en Tunisie. 10 Afin de bien marquer la différence, d'un po... du domaine médical, de l'industrie civile ou de la recherche, de produire une arme radioacti...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... Tunisie, conclu le 12 décembre 2007 4373 . 2.1.1.184 Acco...OACI Organisation de l'aviation civile internationale. OCDE Organisation de coop�...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... civile en relation avec l'aide alimentaire, conclu le 3 d... et la Tunisie concernant le projet de promotion des exportations...OACI Organisation de l'aviation civile internationale. OCHA Bureau des Nations Un...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica