aviation civile de madagascar

• Accord entre la Suisse et la République des Seychelles relatif au trafic aérien de lignes (avec annexe)

... parties à la Convention relative à l'aviation civile internationale1, ouverte à la signature à... Un point Un point en Maurice et/ou au Madagascar . Tableau II . Routes sur lesquelles l'entreprise ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 3 mai 2005
• Unique
• Accord

• Message relatif à l'arrêté fédéral relatif à l'engagement de l'armée en service d'appui lors du Sommet de la Francophonie 2010, à Montreux

... service d'appui au profit des autorités civiles dans le cadre des mesures de sécurité prises pou... l'organisation avait en effet suspendu Madagascar, qui devait organiser en octobre 2010 le XIIIe Som... fédérale du 21 décembre 1948 sur l'aviation (LA; RS 748.0). . 4. Le chef de l'Etat-major de co...

• Feuille Fédérale num. 14, 13 avril 2010
• Seccion Unica

• Convention du 28 mai 1999 pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international

... Cook 22 mai 2007 A 21 juillet 2007 Madagascar 28 décembre 2006 26 février 2007 Oman 28 mai 200... du site Internet de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI): http://www.icao.int/...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 20 novembre 2007
• Unique
• Convention

• Protocole du 24 février 1988 pour la répression des actes illicites de violence dans les aéroports servant à l'aviation civile internationale

... 4 janvier 1995 S 17 septembre 1991 Madagascar 30 mars 1998 29 avril 1998 Maldives 22 mars 1999 A...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 30 mars 2004
• Unique
• Protocole

• Atto di Ginevra relativo all'Accordo dell'Aja concernente la registrazione internazionale dei disegni e modelli industriali

... dans les aéroports servant à l'aviation civile internationale . RS 0.748.710.31; RO 1990 1... 4 janvier 1995 S 17 septembre 1991 Madagascar 30 mars 1998 29 avril 1998 Maldives 22 mars 1999 A...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 6, 17 février 2004
• Singoli
• Atto

• Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme (avec annexe)

... de voir leur responsabilité pénale ou civile engagées pour violation des règles de confidenti... dirigés contre la sécurité de l'aviation civile4 (Montréal, 23 septembre 1971). . 3. Conve...* 5 novembre 2003 5 décembre 2003 Madagascar 24 septembre 2003 24 octobre 2003 Malawi 11 août ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 18 mai 2004
• Unique
• Convention

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

... d'organisations de la société civile au «Dialogue national 2004» consacré à la rév... suisse et le Gouvernement du Madagascar concernant l'annulation de la dette extérieure de... (France) et l'Office Fédéral de l'Aviation Civile (Suisse) relative au financement des servic...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Rapporto sulla politica economica esterna 2004 e Messaggi concernenti accordi economici internazionali

...EASA European Aviation Safety Agency . Agenzia europea per la sicurezza a... aiuti statali in favore dell'aviazione civile (art. 42a della legge sui cartelli, RS 251; RU 200.... Il Madagascar ha parimenti realizzato con successo il programma ...

• Foglio Federale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... Suisse, représentée par la DDC, et Madagascar, représentée par le MPRDAT, concernant une contr... civile de Jordanie, concernant le projet Recherche et sau... de deux pilotes d'hélicoptères de l'aviation des forces terrestres allemandes auprès des Force...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Règlement sanitaire international (2005)

... de l'Energie atomique, Organisation de l'Aviation civile internationale, Organisation maritime inter... 15 juin 2007 Macédoine 15 juin 2007 Madagascar 15 juin 2007 Malaisie 15 juin 2007 Malawi 15...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R