autriche carte

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., dont la France, l'Allemagne et l'Autriche, se sont exprimés plus ou moins ouvertement contr... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention entre la Confédération suisse et la République d'Autriche au sujet de l'utilisation de la force hydraulique de l'Inn et de ses affluents dans la région frontalière

...); elles doivent porter sur elles leur carte de service munie d'une photographie. Sauf disposit...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 15 juillet 2008
• Unique
• Convention

• Arrêt nº 6B 386/2008 de Cour de Droit Pénal, 1 juillet 2008

..., au moyen de leurres, des données de cartes bancaires de particuliers, lorsque ces derniers fo...'étranger, soit notamment en Italie, en Autriche (Graz) et en Hongrie constituent des délits commi...

• La sécurité par la coopération Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse (RAPOLSEC 2000)

... Autriche + Finlande + Suède + . Irlande + . UE. Bulgarie... pour la paix d'une participation «à la carte», ce qui permet à la Suisse d'y apporter sa contri...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale 'Droits égaux pour les personnes handicapées ' et à un projet de loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées

...38). Autriche. La loi fédérale de 1990 sur les personnes handi... différentes mesures (délivrance d'une carte spéciale, facilités dans les transports publics,...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Protocole d'adhésion de la Principauté de Monaco à la Convention sur la protection des Alpes (Protocole d'adhésion)

... fédérale d'Allemagne, la République d'Autriche, la République française, la République italien...b) la carte figurant à l'annexe de la convention alpine est r...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 12 août 2003
• Unique
• Protocole

• Message concernant la loi sur les étrangers

... 55 Afghanistan, Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Chili, Chine,. Col... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur les documents d'identité des ressortissants suisses

...�gle l'établissement des passeports et des cartes d'identité. En outre, elle a pour but d'empêcher... ch. 5), de l'Allemagne, de l'Autriche, de la Belgique, de la Suède, de l'Italie et des ...

• Feuille Fédérale num. 36, 12 septembre 2000
• Seccion Unica

• Décision no 3/2010 du Conseil portant modification de l'appendice 1 à l'annexe P (transports terrestres) de la Convention du 4 janvier 1960 instituant l'Association européenne de Libre-Echange (AELE)

... I B relatif à la page de couverture de la carte de conducteur a la teneur suivante: . 1 Traduction...7 en Suisse, en Autriche ou en Allemagne, sous réserve que la formation as...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 1B 113/2010 de Ire Cour de Droit Public, 11 mai 2010

... de retirer de l'argent au moyen de la carte bancaire de celle-ci. La détention préventive de... des droits de l'homme Neumeister contre Autriche, du 27 juin 1968, série A, vol. 7, par. 14; cf. a...