-
..., sans pièces de rechange, en mettant en garde l'amateur contre le risque de surchauffe du moteur, en particulier sur autoroute ou en ville. Le 8 juin 2000, A.________ et X....... ________ de participer le 10 juin 2000 à un rallye en France voisine. Ce jour-là, la température était ...
-
Jurisprudence
Arrêt de Tribunal Federal Nº 93 IV 120, de 10 Novembre 1967
Recurso nº 93 IV 120, Ponente Publié
Regeste 1. Art. 10 Abs. 2 und 36 Abs. 5 Satz 3 VRV. Die Regel, wonach der Fahrzeugführer nach dem Überholen wieder einzubiegen hat, findet auch auf den Verkehr auf Autobahnen Anwendung, selbst wenn sein Fahrzeug schnell fährt (Erw. 1 und 2). 2. Art. 20 StGB. Voraussetzungen, unter denen diese Bestimmung anwendbar ist (Erw. 4). **************************************** Regeste 1. Art. 10 al. 2 et 36 al. 5, 3e phrase, OCR. La règle qui oblige le conducteur à revenir sur sa droite après un dépa...
-
Législation
Feuille Fédérale, 05 Décembre 2000
Seccion Unica
... ces dernières années avec l'Allemagne, la France et l'Italie. Celle qui a été conclue avec l'......; - la ligne à grande vitesse/transport combiné FranceItalie: LyonTurin; - l'aéroport ...
-
... Il lui a indiqué que le rendez-vous à la gare était trop dangereux et que les acheteurs s'arrêteraient à la première station-service après la sortie de l'autoroute. Le lendemain, A.________ a rencontré les deux ...
-
Jurisprudence
Arrêt de Ire Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 1C 330/2007, de 21 Décembre 2007
... Plusieurs ouvrages d'art sont prévus (viaduc sur l'autoroute A9 et la RC 780, galerie couverte à Crebelley, ...... Ils présentent les arguments suivants: il n'y aurait aucune justification à la création d'une autoroute du type de la route H144; depuis plus de dix ans,...
-
... ________ a déposé plainte auprès du commissariat de police de Vaulx-en-Velin (France) ainsi qu'auprès du poste de police de la ......8 E V6 immatriculée à Genève, laquelle était stationnée dans la rue à Nîmes (France). Entre-temps, X.________ a appris que la Honda ...
-
... des stations-service situés sur les aires des autoroutes ou le long d'axes de circulation importants à ...... 4 OLT 2 a pour objectif de permettre aux voyageurs circulant sur des autoroutes ou des axes de circulation importants d'obtenir ...
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 7 Résultats de la recherche “autoroute france”