autoroute europe

• Message concernant la modification du code pénal suisse et du code pénal militaire (révision des dispositions pénales applicables à la corruption) et l'adhésion de la Suisse à la Convention sur la lutte contre la corruption d'agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales

...Alors qu'autrefois, du moins en Europe occidentale, les vertus cardinales du fonctionnair...; question Grendelmeier: Construction d'autoroute. Affaire de corruption (1),. 95.5190, BO 1995 N 1...

• Feuille Fédérale num. 31, 10 août 1999
• Seccion Unica

• Touring the caves at Vallorbe: high in the Jura mountains, in the town of Vallorbe, lies the underground source of the Orbe River in one of the most fascinating and beautiful natural wonders in Suisse Romande.

... the largest underground river in Central Europe, we follow its course upstream. Climbing the stair...From the Yverdon autoroute, follow the signs for Vallorbe in the direction of...

• Swiss News
• Num. 2006, Janvier 2006

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

...AELE Association européenne de libre-échange . AID/IDA Association internatio... assure une liaison directe entre l'autoroute française A 5 et le réseau autoroutier suisse (A...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6A.48/2004 de Cour de Droit Pénal, 26 août 2004

... à une vitesse de 163 km/h sur l'autoroute A2 à Altdorf/UR, alors que la vitesse maximale au... déplacer énormément essentiellement en Europe. 2.1 Conformément à l'art. 16 al. 1 LCR, le perm...

• Message relatif à l'initiative populaire 'pour un dimanche sans voitures par saison - un essai limité à quatre ans (Initiative des dimanches)'

... que l'on pourrait se promener sur l'autoroute, y patiner ou y pédaler. Or, l'interdiction s'acc... sa situation géographique au coeur de l'Europe, la beauté de ses paysages et un secteur touristi...

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
• Seccion Unica

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

... / 101438 Praxair Surface Technologies (Europe) SA, 1217 Meyrin atelier des cylindres: secteur... marquage sur la chaussée (route, autoroute, tunnel) et signalisation verticale pour toute la ...

• Feuille Fédérale num. 20, 15 mai 2007
• Seccion Unica

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

...Praxair Surface Technologies (Europe) SA, 1217 Meyrin. atelier des cylindres: secteurs... marquage sur la chaussée (route, autoroute, tunnel) et signalisation verticale pour toute la ...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... ou l'intégration des marchés européens. Les facteurs de ralentissement sont par exempl..., comme les aires de ravitaillement sur autoroute, les postes de police, les centres d'entretien, le...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message sur la garantie de la capacité des lignes d'accès sud à la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA)

... du réseau transeuropéen de l'Union européenne. En facilitant l'accès aux centres économiques e... à long termes, de mettre sur pied une autoroute roulante Allemagne­Simplon­Italie (trafic combin...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la loi relative à la vignette autoroutière

... est arrêté aux abords immédiats des autoroutes, aux bureaux de douane autoroutiers, sur les aires... de la vignette diminue, plusieurs pays européens (Autriche, Hongrie, République tchèque et Slovaq...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2008
• Seccion Unica