autonomie jeunes familles

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... 966 . un équilibre entre l'autonomie du pays et la nécessité de la coopération inter... de l'Europe à la politique de la jeunesse . et la pratique en Suisse, Berne, 28 avril 2... 50 000 personnes, soutien à 2000 familles sans abri et coordination des activités avec le g...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 88/2009 de IIe Cour de Droit Public, 19 mars 2010

...h. Diminution de l'émigration des jeunes et des familles : réserver suffisamment de terrai... normatif édicté par une commune, de l'autonomie communale. Dans ce contexte, ce qui est décisif, ...

• Constitution du canton de Schaffhouse,

...Art. 14. Les enfants et les jeunes ont le droit d'être protégés et assistés. Art....c. les familles, en tant que communautés d'adultes et d'enfants, ... et à gérer leurs affaires en toute autonomie. Art. 106. 1 Le canton encourage la coopération...

• Feuille Fédérale num. 18, 13 mai 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... Réglementation du séjour en Suisse des jeunes sans-papiers. (N 10.12.01, Vermot-Mangold). Nous v...Tel est le cas des familles dont les enfants scolarisés depuis longtemps sont... à la LSEE, le projet de loi laisse une autonomie aux cantons quant à l'organisation des tâches qu...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)

...'encouragement du développement et de l'autonomie des enfants et des jeunes (encouragement de l'enfa... par les autorités - émanant des familles et des institutions telles que les structures d'ac...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Consituzione del Cantone di Friburgo,

...c. la reconnaissance et le soutien des familles en tant que communautés de base de la société; ... les handicapés et de favoriser leur autonomie et leur intégration économique et sociale. . Art... situation particulière des enfants, des jeunes et des jeunes adultes doit être prise en considé...

• Foglio Federale num. 3, 25 janvier 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2003

... et à l'amélioration du revenu des familles. . C. 2,795 millions de francs. . D. Loi fédéra... de la pauvreté par la formation des jeunes vivants dans des quartiers déshérités ou dans d...En raison de l'autonomie substantielle des provinces canadiennes pour légi...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Constitution du canton de Fribourg,

...c. la reconnaissance et le soutien des familles en tant que communautés de base de la société; ... les handicapés et de favoriser leur autonomie et leur intégration économique et sociale. . Art... situation particulière des enfants, des jeunes et des jeunes adultes doit être prise en considé...

• Feuille Fédérale num. 3, 25 janvier 2005
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... program» qui vise à préparer de jeunes Suisses qualifiés en vue de leur engagement au se...� la nouvelle construction; de plus, son autonomie et son autofinancement en seront accrus. C'est pou... les conditions d'existence des familles avec enfants dans l'agriculture. . Prestation(s) ....

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Incitation financière pour la création de places d'accueil pour enfants en dehors du cadre familial

...Elle pénalise les familles et surtout les femmes, en rendant beaucoup plus di...Même si beaucoup de jeunes souhaitent entreprendre cette formation, ils sont ... les faits à vider de sa substance l'autonomie cantonale et communale. Le projet de la majorité ...

• Feuille Fédérale num. 24, 18 juin 2002
• Seccion Unica