Autonomie des handicapes

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... 966 . un équilibre entre l'autonomie du pays et la nécessité de la coopération inter... 2002 sur l'égalité pour les handicapés (RS 151.3). La Suisse ne participe pas activemen...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité (OMAI)

... auxiliaires servant à développer l'autonomie personnelle . 2026 . 14.06 Chiens d'assistance poour handicapés moteurs, . s'il est établi que l'assuré saura s'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 15 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur la péréquation financière et la compensation des charges ainsi que la dotation de la péréquation des ressources et de la compensation des charges entre la Confédération et les cantons pour la période de contribution 2012 à 2015

... disposition, de manière à renforcer l'autonomie et la responsabilité des cantons et à permettre ...'aide aux personnes âgées et aux handicapés; l'élevage du bétail; le matériel de l'ar...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)

...'encouragement du développement et de l'autonomie des enfants et des jeunes (encouragement de l'enfa... des enfants et des jeunes handicapés. . 11 Cf. ATF 116 Ib 270, 283; Biaggini, BV Komm...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (6e révision, premier volet)

...2009 P 04.3625 Intégration et autonomie des personnes atteintes d'un handicap (N 19.3.09,... (Loi sur l'égalité pour les handicapés); RS 151.3 . LIFD Loi fédérale du 14 décembre 1...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Message sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2

... 2.1 Loi sur l'égalité pour les handicapés (LHand) 902 . 2.2 Loi sur le tribunal fédéral (L... était placée sous le signe de l'autonomie et du désendettement des CFF ainsi que de l'intro...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... des groupes marginalisés (enfants handicapés et enfants roms) dans 60 communes de Serbie. Il en... durable et à promouvoir l'autonomie. Cette opération est conçue à long terme, align...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... de l'autonomie économique de la Région de Sisian», conclu le .... soutien à des enfants et des jeunes handicapés et mènent des activités diverses dans les domain...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la prorogation et à l'augmentation du quatrième crédit-cadre pour la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

...- La participation, l'autonomie et la responsabilisation des partenaires locaux so... l'école primaire - des Roms ou des handicapés pour la plupart. La DDC soutient à hauteur de 8 m...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... de l'impôt relève du domaine de l'autonomie privée et n'est plus réglé dans le cadre de la ... et d'organes, institutions pour handicapés, toxicomanes et personnes atteintes de troub...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica