automatisation definition

• Arrêt nº 2C 70/2010 de IIe Cour de Droit Public, 26 août 2010

... son caractère général, cette définition des frais d'acquisition du revenu est considérée... actif dans la technique d'automatisation (arrêt 2A.222/1991 du 24 mars 1992, notamment pub...

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants (Nouveau numéro d'assuré AVS)

... suisses à l'étranger; l'automatisation de l'annonce est possible par le registre informat... Cette large définition permet d'exclure toute incertitude quant aux pers...

• Feuille Fédérale num. 2, 17 janvier 2006
• Seccion Unica

• Bericht des Bundesrates «Grundversorgung in der Infrastruktur (Service public)»

.... Definition . Der Bundesrat definiert den Service public folge...Bei ATR (Automatisation Télécommande Réseau) geht es um die Automatisie...

• Bundesblatt num. 32, 17 août 2004
• Seccion Unica

• Message sur la convention sur les prestations entre la Confédération suisse et la société anonyme Chemins de fer fédéraux (CFF) pour les années 2007 à 2010 et sur le plafond de dépenses pour le financement de l'infrastructure des CFF pour les années 2007 à 2010

... concrets qui servent de base à la définition de l'offre de prestations commandée. . 3. Command.... - Grâce à la progression de l'automatisation et malgré l'augmentation considérable des presta...

• Feuille Fédérale num. 15, 18 avril 2006
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...La définition des objectifs de l'assistance suisse aux pays de l... différents facteurs, tels qu'une automatisation inachevée ou des travaux d'entretien importants s...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 5 février 1974

Regeste Änderung einer Firma, die den Vorschriften nicht entspricht; Art. 944 OR, Art. 38, 60 und 61 HRegV. Den Anforderungen des Art. 944 Abs. 1 OR nicht genügende Firma (Erw. 2-4). Einschreiten der Handelsregisterbehörde von Amtes wegen (Erw. 1 und 5). Frist zur Änderung einer seit langem gebrauchten Firma (Erw. 9). **************************************** Regeste Modification d'une raison de commerce non conforme aux prescriptions; art. 944 CO, 38, 60 et 61 ORC. Raison de commerce ne répondant pas aux exigences de l'art. 944 al. 1 CO (consid. 2-4). Intervention d'office de l'autorité administrative (consid. 1 et 5). Délai imparti pour la modification d'une raison utilisée pendant une longue période (consid. 9). **************************************** Regesto Modifica d'una ditta ...

... automobile, mécanique automobile, automatisation, mécanique d'atelier, technique digitale et analo...803 s.). Au regard de cette définition, une école "technique" ou "polytechnique" doit di...

• Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)

... Parti libéral suisse regrette que la définition des priorités soit peu convaincante. Il émet des... et de poursuivre l'automatisation du réseau. Dans le cadre du budget 2003, les fond...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur les finances de la Confédération

...- la définition du champ d'application de la LFC est conforme à l...Par ailleurs, l'automatisation complète des processus ainsi que l'uniformisation...

• Feuille Fédérale num. 1, 11 janvier 2005
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral «Le service public dans le domaine des infrastructures»

.... Définition . Le Conseil fédéral définit le service public ...L'un, l'ATR (Automatisation Télécommande Réseau) consiste à automatiser l'...

• Feuille Fédérale num. 32, 17 août 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la convention sur les prestations entre la Confédération suisse et la société anonyme des Chemins de fer fédéraux (CFF) pour les années 2003-2006, le plafond des dépenses pour la même période un crédit d'engagement pour l'équipement des véhicule ferroviaires de la signalisation dans la cabine de conduite (ETCS), ainsi que le...

... dépenses a été optimisé par une définition univoque de la forme et du contenu. Le plafond des...C'est ainsi que l'automatisation des postes d'enclenchement est indispensable pour ...

• Feuille Fédérale num. 16, 23 avril 2002
• Seccion Unica