Autofinancement

• Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement relatif à la lutte contre l'illettrisme pour les années 2012 à 2015

...b. niveau d'autofinancement et des contributions de tiers. . Art. 8 Contributi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI instituant un régime de promotion de la lecture pour les années 2012 à 2015

...b. niveau d'autofinancement et des contributions de tiers. . Art. 7 Contributi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 23/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 24 mars 2009

... été élaboré sur la base d'un autofinancement en partant du principe que l'intimé exploiterait ...

• Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement des musées, des collections et des réseaux de tiers en vue de la sauvegarde du patrimoine culturel pour les années 2012 à 2015

...niveau d'autofinancement et des contributions de tiers. . Art. 8 Contributi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement des manifestations et des projets culturels destinés à un large public pour les années 2012 à 2015

...f. niveau d'autofinancement et des contributions de tiers. . Section 5 Procéd...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement de la formation musicale pour les années 2012 à 2015

...f. niveau d'autofinancement et des contributions de tiers. . Section 5 Procéd...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement des organisations d'amateurs actifs dans le domaine culturel pour les années 2012 à 2015

...niveau d'autofinancement et des contributions de tiers. . Section 5 Procéd...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

...2013 degré d'autofinancement par rapport aux financements d'origine privée et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

... des tâches qui lui incom-bent, l'autofinancement de l'autorité est un prérequis incontournable. C...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'aide à la promotion des ventes de produits agricoles (Ordonnance sur la promotion des ventes de produits agricoles, OPVA)

... plan, que l'on peut escompter un autofinancement et la poursuite du projet à l'échéance de l'aid...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 4 juillet 2006
• Unique
• Ordonnance