australie climat

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... mais qui affectent également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent ..., Brésil, Russie, Inde, Corée du Sud, Australie, Mexique, Turquie, Indonésie, Arabie Saoudite, Af...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt de IIe Cour de Droit Civil, 25 mai 1994

Regeste Abänderung eines Scheidungsurteils (Art. 157 ZGB). Verbot des Rechtsmissbrauchs (Art. 2 ZGB). Da zwischen dem Recht der Eltern auf persönlichen Verkehr und deren Unterstützungspflicht kein Zusammenhang besteht, stellt eine neue, den persönlichen Verkehr betreffende Tatsache - hier die Unmöglichkeit der Ausübung des Besuchsrechts - grundsätzlich keinen triftigen Grund für eine Abänderung des Unterhaltsbeitrages dar (E. 3). Dieser Grundsatz findet seine Schranke am Verbot des Rechtsmissbrauchs. In wirklichen Ausnahmefällen kann ein missbräuchliches Verhalten der Mutter oder des Kindes eine Herabsetzung des Unterhaltsbeitrages rechtfertigen. Verneinung eines solchen Verhaltens im konkreten Fall (E. 4). **************************************** Regeste Modification d'un jugement de...

... avec ses enfants dans un pays lointain (Australie), en ne prenant aucune mesure pour permettre aux e... dissensions, et qu'il en est résulté un climat tendu, peu propice au déroulement serein d'un dro...

• Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement

... et à l'adaptation aux changements climatiques dans les pays en développement. A cet effet, la p..., tels les Etats-Unis, le Japon et l'Australie, la Suisse n'a pas encore versé sa part du financ...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

... ainsi à stabiliser le système climatique et à favoriser la transition durable, sûre et en... Arménie 30 mars 2010 8 juillet 2010 Australie 6 janvier 2011 5 février 2011 Bangladesh 21 o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Message relatif au Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

... en vigueur même si les Etats-Unis et l'Australie ne le ratifient pas. La ratification du Protocole ...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... de l'énergie et les changements climatiques (ch. 2.3), et enfin . - la nécessité de réforme...�publique de Corée (Corée du Sud) ou l'Australie, deux puissances économiques parmi les quinze pre...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... espèces animales en term es de climat et d'hygiène soient pris en considération dans l...Wallabies d'Australie et de Nouvelle-Guinée,. Diable de Tasmanie . Kang...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

..., Pays-Bas, France, Royaume-Uni, Australie, Canada, USA) ont été brièvement analysés e... succédés très rapidement et dans un climat de tension dû aux divers intérêts des différen...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... mettre au point les bases d'un régime climatique mondial ont été poursuivis en décembre à Cancu... du Sud, Arabie saoudite, Argentine, Australie, Brésil, Canada, Chine, Corée du Sud, Etats-Unis...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant l’approbation de l’Accord international de 2010 sur le cacao

.... La détérioration du climat économique et financier depuis 2008 conjuguée à... augmenté ses ventes en Australie, dans les Emirats arabes unis, en Arabie saoudite,...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica