australie carte

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Brésil, Russie, Inde, Corée du Sud, Australie, Mexique, Turquie, Indonésie, Arabie Saoudite, Af... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... 14.2.1973/7.10.1974, actuellement en Australie . D20d Wei Wei Lay d.d.n. 12.9.1978/18.8.1975, ...et l.d.n.), numéro de passeport/carte d'identité, époux/épouse ou fils/fille de 2026)...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 1A.240/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 12 octobre 2000

...(extradition à l'Australie). Vu les pièces du dossier d'où ressortent. les ...Deux cartes bancaires, une carte de crédit, deux téléphones...

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... dans le passeport biométrique ou sur une carte de participant sont comparées aux caractéristiqu... les ressortissants de l'Argentine, de l'Australie, du Brésil, du Canada, El Salvador, des Etats-U...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

...'elles disposent, à titre individuel, d'une carte d'identité officielle munie d'une photo, et que .... l'Afrique du Sud, de l'Argentine, de l'Australie, du Brésil, du Canada, d'El Salvador, des Etats-U...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi sur les étrangers

... modèle des lois sur l'immigration australienne et canadienne, ce système à points se fonde sur ... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Circulaire du Conseil fédéral aux gouvernements cantonaux à l'attention des communes politiques relative à la garantie du droit de vote des Suisses de l'étranger

... 16,7 Afrique 3 000 2,5 Asie 6 000 5,0 Australie et Océanie 4 000 3,3. Dans certains cantons qui d... valablement leur vote (bulletin de vote, carte de légitimation, enveloppe électorale, timbre de...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

... fournit à l'organisme de certification une carte à l'échelle appropriée, indiquant l'emplacemen...2013 Food Safety S.A. . Australie, ch. 3: . 3. Organismes de certification: 2013 Aus...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur le vote électronique: Chances, risques et faisabilité

...Quant à l'Australie, elle a expérimenté le vote électronique en oct... synergies entre le vote électronique et la carte d'identité numérique. b. Un code d'identificati...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance 2 sur l'asile relative au financement (Ordonnance 2 sur l'asile, OA 2)

..., tel que les Etats-Unis, le Canada ou l'Australie. . Art. 77 Compétence . 1 Les services cantonau...1. la remise dans les délais de la carte reçue à la frontière, . 2. la confirmation que ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance