augmentation des prix des passeports

• Arrêt nº 6B 514/2009 de Tribunal Fédéral, 29 septembre 2009

... situé à Rotterdam, réalisée à un prix inférieur de 15 % à celui du marché de l'époqu... par ailleurs de photocopies des passeports des intimés X.________ et Z.________, versées à... litigieuses en spéculant sur une augmentation de la valeur de celles-ci. Le recourant lui-même ...

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... le cadre d'un mécanisme de compensation des prix simplifié, à supprimer entièrement ses droits d..., on peut s'attendre à des augmentations significatives des chiffres d'affaires dans le sec... depuis longtemps déjà, une union des passeports, où le contrôle des voyageurs aux frontières a ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... intégrés dans les passeports et les documents de voyage délivrés par les. Et...�tre de la population en constante augmentation des pays en développement. Le CGIAR consid�...Mise à jour des prix de référen- ce et des montants figurant dans les...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Accord de transport aérien entre la Confédération suisse et les Etats-Unis d'Amérique

... une variété d'options de service aux prix les plus bas qui ne soient pas discriminatoires et... de l'aviation, l'immigration, les passeports, la douane et la quarantaine, ou, dans le cas du c...; et ce proportionnellement à l'augmentation de la menace. Chaque Partie convient que les dispo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 28 septembre 2010
• Unique
• Accord

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... de visa pour les titulaires de passeports diplomatiques et de passeports de service indonés..., il faudrait s'attendre à une forte augmentation des flux migratoires, notamment de la part de diff... mongole en quantité suffisante et à un prix abordable, et de contribuer ainsi à une alimentat...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2005 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...3.5.3 Augmentation du nombre des rentes et rôle de la Confédératio...ex. titulaires de passeports diplomatiques). Quant aux autorités cantonales de... raison de leur manque de transparence qu'au prix d'un respect rigoureux de ces nouvelles dispositio...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

... Organisation d'intervention en cas d'augmentation de . la radioactivité. OMC Organisation mondial... la Suisse subirait avant tout des hausses de prix, mais grâce à son pouvoir d'achat, son approvisi...L'introduction au niveau mondial des passeports contenant des données biométriques informatisée...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... nombre d'Etats profitent de la flambée du prix des ressources et qu'en leur sein, les grands bén... actuelle est marquée par une augmentation des crises et des risques systémiques. Il n'est p...'arrivée à échéance définitive des passeports prolongés modèle 83. Il faut aussi l'attribuer �...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... l'AIE, on a discuté du niveau élevé des prix du pétrole. L'OCDE a procédé à l'examen de la ...Pour que l'augmentation des exportations se répercute durablement sur l'�... de données biométriques dans les passeports suisses devrait permettre aux citoyens suisses de ...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2001

... outre état des principales bases de calcul (prix, quantité, cours de change, etc). La requête ind... rigide, ne fût-ce qu'en raison de l'augmentation des montants pouvant entrer en ligne de compte par..., les entreprises n'ont acheté que des passeports d'un jour. Par ailleurs, la Délégation des finan...

• Feuille Fédérale num. 28, 16 juillet 2002
• Seccion Unica