audit interne

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral des affaires étrangères (Org DFAE)

...h. il fait office d'instance de recours interne du DFAE; . i. il assure, en collaboration avec le .... 2 Le service d'audit interne du DFAE est subordonné au SG-DFAE. Il exe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 4C.38/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 30 avril 2007

... a refusé le poste de directeur de l'audit interne qui lui a été proposé, estimant que cel...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Il a d'ailleurs entrepris une réforme interne, qui vise une conduite de l'administration ..., normes de présentation des comptes et d'audit, etc.) et il s'occupe lui-même de définir des no...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du Conseil des EPF sur l'inspection des finances du domaine des EPF

...Ordonnance du Conseil des EPF sur l'audit interne du domaine des EPF . Remplacement d'expres...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 24 juillet 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 50/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 26 mars 2009

...L'audit interne effectué à la suite de ces faits par la ...

• Arrêt nº 4A 48/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 26 mars 2009

...L'audit interne effectué à la suite de ces faits par la ...

• Ordinanza che adegua alcune ordinanze alle disposizioni della legge sulla vigilanza dei mercati finanziari

... con «FINMA», «revisione» con «audit», «spese di revisione» con «spese di audit», «... di linea, l'applicazione delle direttive interne sulla lotta contro il riciclaggio di denaro e il f...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 48, 2 décembre 2008
• Singoli
• Ordinanza

• Verordnung des ETH-Rates über das Finanzinspektorat des ETH-Bereichs

...Verordnung des ETH-Rates über das Interne Audit des ETH-Bereichs . Ersatz von Ausdrücken . ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 30, 24 juillet 2007
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance sur les audits des marchés financiers (OA-FINMA)

...9, al. 3 et 4 . 3 La documentation interne de la banque concernant les décisions et la surve...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 25 novembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'adaptation d'ordonnances arrêtées par les autorités à la loi sur l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers

..., «frais de révision» par «frais d'audit», «organe de révision» par «société d'audit».... Art. 13, al. 2, let. b . 2 Le service interne de lutte contre le blanchiment: b. surveille l'ex...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance