attique immobilier

• Arrêt nº 5A 771/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 24 juin 2011

... 2010, qu'il travaillait comme courtier immobilier en Valais et percevait des commissions à ce titre..., la famille vivait dans un appartement en attique de 300 m2 au centre de Genève et leurs deux fille...

• Arrêt nº 5A 195/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 17 juin 2010

... une meilleure réalisation de l'actif immobilier. Ces travaux sont toujours en cours. Au dire de l'... au 8ème étage et un autre en attique, estimés à 738'000 fr. avant rénovation (lot n�...

• Message sur l'immobilier du DDPS pour l'année 2011 (Message sur l’immobilier du DDPS 2011)

...Dans l'attique, la salle de séjour sera agrandie et assainie pou...

• Feuille Fédérale num. 10, 8 mars 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 507/2008 de Ire Cour de Droit Public, 17 février 2009

...'habitation de six étages sur rez plus un attique, soumis au régime de la propriété par étages. ..., détention et cession de biens immobiliers, services et conseils dans le domaine immobilier. ...

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2002 du domaine des EPF)

... fédéral concernant la gestion de l'immobilier et la logistique de la Confédération (OILC) 1 , ... cafétéria commune sera installée en attique du nouveau bâtiment; la cafétéria existante du ...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2005 des constructions civiles)

... la cafétéria du 5e étage dans le futur attique; . - l'aménagement d'une nouvelle loge à l'étag...�cembre 1998 concernant la gestion de l'immobilier et la logistique de la Confédération (RS 172.010...

• Feuille Fédérale num. 37, 21 septembre 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) d'une contribution à fonds perdus destinée au financement de la rénovation du siège de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

.... 1.2 La politique immobilière et la FIPOI . Il est apparu au cours des dernière... Les pièces de l'attique (4e étage), trop exiguës, seront transformée...

• Feuille Fédérale num. 24, 17 juin 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi d'un prêt à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) en faveur de l'Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources (UICN) à Gland (Vaud), en vue du financement de la construction d'un nouvel immeuble administratif pour le siège de l'Union

... dans le cadre de l'extension immobilière du siège de cette organisation, qui devrait être...Le troisième étage est consacré à un attique de 244 m2 personnalisant le bâtiment et abritant ...

• Feuille Fédérale num. 3, 22 janvier 2008
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Message 2007 sur les constructions civiles)

... d'architecture et d'aménagement d'un attique permettront aussi une meilleure utilisation de la ... coûteuses dues à la conjoncture immobilière en forte hausse. Ainsi, nous n'avons pas trouvé d...

• Feuille Fédérale num. 38, 18 septembre 2007
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2006 des constructions civiles)

... (OFCL) applique une politique immobilière privilégiant le maintien de la valeur et de la fo... de la toiture et des terrasses de l'attique, constituée d'une couche de liège de 5 ou 6 cm d...

• Feuille Fédérale num. 34, 30 août 2005
• Seccion Unica