Atome

• Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

... alkyl; 2013 Substitution au niveau de l'atome d'azote avec des groupes alkyl ou dialkyl, ou en i...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 444/2010 de IIe Cour de Droit Social, 20 décembre 2010

• Luftreinhalte-Verordnung (LRV)

... % (V/V) 2013 15,0 2013 Ether (5 oder mehr C-Atome) % (V/V) 2013 22,0 2013 andere sauerstoffhaltige ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 26, 6 juillet 2010
• Einzig
• Luftreinhalte-Verordnung

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

... groupes isooctyle et alkyle à nombre d'atomes de carbone inférieur à 8 sous forme de composés...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... de Berne, l'initiative «Berne sans atome» a été déposée en mai 1999. En cas d'acceptat...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les matériaux et objets en matière plastique (Ordonnance sur les matières plastiques, OPla)

... groupes isooctyle et alkyle à nombre d'atomes de carbone inférieur à 8 sous forme de composés...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (Org-DDPS)

... de situation, les offices centraux Atome et Matériel de guerre et le service d'information...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Verordnung des EDI über kosmetische Mittel (VKos)

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 42, 26 octobre 2010
• Einzig

• Arrêt nº 4A 52/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 29 avril 2008

... der Kohlenstoffseitenkette auf bis zu 9 Atome sei ein vorteilhafter Effekt zu erwarten. Den Einw...

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... deux anneaux benzéniques reliés par deux atomes d'oxygène pour. les PCDD et un atome d'oxygène ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica