atmosphere terrestre

• Ordonnance sur la géologie nationale (OGN)

... séparée des eaux de surface et de l'atmosphère par la surface terrestre; . c. processus géologiq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur la météorologie et la climatologie

... en 1989 le programme de Veille de l'atmosphère globale (VAG) pour documenter et comprendre l'évo..., la pollution de l'atmosphère terrestre. C'est pour continuer à suivre et à comprendre l...

• Feuille Fédérale num. 37, 20 septembre 2005
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 203/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 12 janvier 2010

Regeste Grenzüberschreitendes Satellitenfernsehen; Urheberrecht (Art. 10 Abs. 1 und Abs. 2 lit. d URG); unlauterer Wettbewerb (Art. 2 UWG). Ausstrahlung eines Fernsehprogramms mittels Satellitensignal mit urheberrechtlich geschützten Werken sowie an das schweizerische Fernsehpublikum gerichteten Werbungen durch ein französisches Sendeunternehmen und von französischem Gebiet aus. Die SRG beruft sich auf den Schutz des schweizerischen Urheberrechts (Art. 110 Abs. 1 IPRG) (E. 5). Es bestehen keine urheberrechtlichen Gründe, die vorliegend eine Ausnahme vom Sendelandprinzip rechtfertigen würden, das auf Satellitenaustrahlungen anwendbar ist. Das URG findet auf die zu beurteilende Ausstrahlung daher keine Anwendung (E. 6). Fehlen besonderer Umstände, die das Verhalten des französischen Send...

... par l'émission, la radiodiffusion terrestre ne provoquant que des débordements marginaux. Dè...L'atteinte résulte du fait que l'atmosphère créée par l'oeuvre ainsi que le rythme de la nar...

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... de gaz à effet de serre (GES) dans l'atmosphère terrestre, accumulation due à l'augmentation des ...

• Feuille Fédérale num. 42, 24 octobre 2006
• Seccion Unica

• Messaggio concernente la modifica della legge federale sulla meteorologia e la climatologia

... programma Sorveglianza dell'atmosfera terrestre (Global Atmosphere Watch, GAW) per rilevare e comp...

• Foglio Federale num. 37, 20 septembre 2005
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial et une modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement

... de gaz à effet de serre dans l'atmosphère terrestre, cette accumulation étant due à l'accr...

• Feuille Fédérale num. 50, 17 décembre 2002
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... de gaz à effet de serre (GES) dans l'atmosphère terrestre, accumulation due à l'augmentation des ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pour les années 2003 à 2006

... les couches inférieures de l'atmosphère terrestre a pour le moins doublé au cours des cen...

• Feuille Fédérale num. 7, 19 février 2002
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... de gaz à effet de serre (GES) dans l'atmosphère terrestre, accumulation due à l'augmentation des ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau ne présentant pas de danger, des eff.... composants des écosystèmes terrestres et maritimes et ont, de ce fait, aussi une inciden...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica