atmosphere terrestre

• Messaggio concernente la modifica della legge federale sulla meteorologia e la climatologia

... programma Sorveglianza dell'atmosfera terrestre (Global Atmosphere Watch, GAW) per rilevare e comp...

• Foglio Federale num. 37, 20 septembre 2005
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... de gaz à effet de serre (GES) dans l'atmosphère terrestre, accumulation due à l'augmentation des ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau ne présentant pas de danger, des eff.... composants des écosystèmes terrestres et maritimes et ont, de ce fait, aussi une inciden...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial

... de gaz à effet de serre (GES) dans l'atmosphère terrestre, accumulation due à l'augmentation des ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

... la Suisse à l'aide de stations radar terrestres et d'avions. Elle engage les moyens de défense da... en faveur de la protection de l'atmosphère terrestre, de la préservation de la diversité bi...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

...la lixiviation, 6. le dépôt via l'atmosphère; . e. le cas échéant, les autres utilisations au... pour les oiseaux et autres vertébrés terrestres . 1 Les services d'évaluation apprécient l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

... la Suisse à l'aide de stations radar terrestres et d'avions. Elle engage les moyens de défense da... en faveur de la protection de l'atmosphère terrestre, de la préservation de la diversité bi...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants

...Dans l'atmosphère (colonne 1a) . 000. 000. 000. 000. 000. 10. 10. 10.... 2013 Traitement en milieu terrestre (par exemple biodégradation de déchets liquides ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 13 octobre 2009
• Unique
• Protocole

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... avec les exploitants de gisements terrestres. . 2. Il est perçu, au titre des dépenses admin... telluriques, depuis ou à travers l'atmosphère ou par immersion; . Convention des Nations Unies s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapporto sulla politica aeronautica della Svizzera 2004

... quadro e prevedere un'infrastruttura terrestre ed aerea sicura, efficiente e di elevato profilo q... Report: Aviation and the Global Atmosphere, Intergovernmental Panel on . Climate Change, ISBN...

• Foglio Federale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica