atmosphere definition

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77 documents pour atmosphere definition

- Ordonnance sur l'application de garanties
...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a.... conçus pour fonctionner longtemps en atmosphère d'UF 6 , avec ou sans moteur électrique de puis...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Switch on the digitised battlespace.
... and foe in the spectrum-friendly atmosphere, are struggling to process voice, data and imagery... hardly match defence practices of long definition and life cycles. This is why most defence organisa...
- Armada International
- Vol. 35 Num. 5, Octobre 2011
- Ordonnance sur l'application de garanties
...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a.... conçus pour fonctionner longtemps en atmosphère d'UF 6 , avec ou sans moteur électrique de puis...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique

- Arrêt nº 4A 203/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 12 janvier 2010
Regeste Grenzüberschreitendes Satellitenfernsehen; Urheberrecht (Art. 10 Abs. 1 und Abs. 2 lit. d URG); unlauterer Wettbewerb (Art. 2 UWG). Ausstrahlung eines Fernsehprogramms mittels Satellitensignal mit urheberrechtlich geschützten Werken sowie an das schweizerische Fernsehpublikum gerichteten Werbungen durch ein französisches Sendeunternehmen und von französischem Gebiet aus. Die SRG beruft sich auf den Schutz des schweizerischen Urheberrechts (Art. 110 Abs. 1 IPRG) (E. 5). Es bestehen keine urheberrechtlichen Gründe, die vorliegend eine Ausnahme vom Sendelandprinzip rechtfertigen würden, das auf Satellitenaustrahlungen anwendbar ist. Das URG findet auf die zu beurteilende Ausstrahlung daher keine Anwendung (E. 6). Fehlen besonderer Umstände, die das Verhalten des französischen Send...

... auteurs se sont penchés sur la définition, en droit suisse, de l'acte soumis à autorisation...L'atteinte résulte du fait que l'atmosphère créée par l'oeuvre ainsi que le rythme de la nar...
- Ordonnance sur l'application de garanties
...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a.... conçus pour fonctionner longtemps en atmosphère d'UF 6 , avec ou sans moteur électrique de puis...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai..., et pour travailler à la bonne atmosphère des relations bilatérales. Cet effort est à pour...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance sur l'application de garanties
...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a.... conçus pour fonctionner longtemps en atmosphère d'UF 6 , avec ou sans moteur électrique de puis...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Verordnung über die Schifffahrt auf schweizerischen Gewässern (Binnenschifffahrtsverordnung, BSV)
...Appendice 1. Section 1. La définition suivante est ajoutée:. Centre d'instruction de l'... et du Laboratoire de la physique de l'atmosphère de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich, de ...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 17, 1 mai 2001
- Einzig
- Verordnung
- The wider the band the quicker the pace: defence industry engineers and architects piecing together new puzzles of combat networks enjoy ne'er a moments' rest, as the ever-growing demand for more battlefield bandwidth keeps them up nights squeezing their information packets ever tighter, designing lighter and smaller equipment and creating broader information tunnels to transfer more at a faster rate.
... on the risk reduction and system definition phase of the Tsar, and under a $ 512 million US Ai... and densest layer of the earth's atmosphere). . Raytheon has developed tactical troposcatter s...
- Armada International
- Vol. 31 Num. 4, Août 2007
- Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)
... de gaz à effet de serre dans l'atmosphère, contribuant ainsi à stabiliser le système clima.... Art. III Définition . Aux fins des présents Statuts, l'expression «�...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
- Unique

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