atlas mondial

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13 documents pour atlas mondial

- Ordonnance sur la géoinformation (OGéo)
... pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel (UNESCO sites culturels) . RS 0.451.41 OFC A X 179 . Atlas statistique de la Suisse RS 510.62 art. 22 ss. RS...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur la géoinformation (OGéo)
... pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel (UNESCO sites culturels) . RS 0.451.41 OFC A X 179 . Atlas statistique de la Suisse RS 510.62 art. 22 ss. RS...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales pour les années 2002 à 2006
...Selon une étude allemande, le marché mondial des technologies environnementales pesait plus de ...Projet UTF no 80: Développement d'un atlas géotechnique de la Suisse Partenaire principal: C...
- Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
- Seccion Unica

- Ordonnance sur la géoinformation (OGéo)
... pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel (UNESCO sites culturels) . RS 0.451.41 OFC A X 179 . Atlas statistique de la Suisse RS 510.62 art. 22 ss. RS...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Message relatif à la loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)
... légale explicite sera créée pour les atlas nationaux et les cartes thématiques d'intérêt n... avec les référentiels européen et mondial sont constants. En effet, dès les années 80, des...
- Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2006
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la mensuration nationale (Ordonnance sur la mensuration nationale, OMN)
... cartographique, les cartes nationales, les atlas nationaux et la détermination de la frontière na... et de systèmes aux niveaux européen et mondial. . 3 Il peut conclure lui-même des traités de po...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
- Unique
- Ordonnance
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... protection de l'environnement au niveau mondial. . Prestation(s) . subventionnée(s): Participati..., les cantons sont chargés d'élaborer un atlas sur l'approvisionnement en eau (inventaire des ins...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la géoinformation (Ordonnance sur la géoinformation, OGéo)
... pour la protection du patrimoine mondial culturel et naturel (UNESCO) . RS 0.451.41 OFEV ...RS 510.626 art. 8 . swisstopo X A X 42 . Atlas de la Suisse RS 510.62 art. 22 ss. RS 510.626 a...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
- Unique
- Ordonnance
- Message concernant l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2000)
... des véhicules chenillés pour le marché mondial. Il y a deux ans environ, le groupe suédois Incen... et d'exploration de la firme STN-Atlas, à Brême (Allemagne) a été prise dans le cadre...
- Feuille Fédérale num. 22, 6 juin 2000
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009
... du Laos concernant l'élaboration d'un atlas socioéconomique pour le Laos, conclu le 10 novemb... du Pacte mondial de l'ONU concernant le financement de . base des ...
- Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
- Seccion Unica

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