assurance vie en euros

• Arrêt nº 5A 232/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 17 août 2011

...et non de 90'000 euros. Pour déterminer le revenu du recourant la cour c... calcul des paiements des cotisations d'assurance-maladie, des charges de loyers, ainsi que des frai...

• Arrêt nº 8C 225/2007 de Ire Cour de Droit Social, 22 février 2008

... le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et Canton de Genève du... en Allemagne pour un montant de 50'000 euros en décembre 2007, grâce à l'encaissement de son...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... les Présidents, Mesdames, Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 10 décembre 2010... la BNS a effectué d'importants achats d'euros. L'importance de ces réserves en euros, à son to...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 685/2007 de IIe Cour de Droit Civil, 26 février 2008

... indemnités perte de gain de Mutuel Assurances, qui a suspendu ses prestations durant la mise en ... reçu le 14 juin 2004 une somme de 83'759 euros en liquide, dont il avait remis 40'000 euros à R....

• Arrêt nº 5A 909/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 4 avril 2011

... à chacun des époux et payait leur assurance-maladie. A.________ n'a allégué aucune charge le... en francs suisses les sommes perçues en euros de son employeur entre 2005 et 2010 (revenus fixes...

• Convention entre la Confédération suisse et le Royaume des Pays-Bas en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

...�gime de retraites ou à une société d'assurance, ont été déduites par le passé lors de la dét... dans une année civile la somme de 20 000 euros. . 4979 . Doubles impositions en matière d'impôt...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 15 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 8C 762/2010 de Ire Cour de Droit Social, 8 avril 2011

...recourant,. contre. Helsana Assurances SA, Droit des assurances Romandie, Avenue de Prove... contre-partie d'un salaire mensuel de 3'200 euros. A.b A la suite de l'arrêt du 16 août 2006, Hels...

• Arrêt nº 5A 161/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 23 avril 2009

... Ltd, la gestion d'un capital de 2'500'000 euros. Au mois de mars 2007, A.________ lui a expliqué ... à titre personnel un contrat d'assurance pour couvrir les risques liés à l'invalidité, l...

• Message concernant la loi sur les étrangers

... Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 8 mars 2002 Au nom ... - en particulier une amende de 5000 euros au plus, mais de 3000 euros au moins, pour chaque ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 49/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 19 août 2008

... d'avis que le montant capitalisé de 118 Euros - revenu mensuel assuré par les droits de prévoy... et pièces quant à sa couverture d'assurance vieillesse et prévoyance professionnelle en Franc...