assurance vie comparatif

• Arrêt nº 9C 40/2010 de IIe Cour de Droit Social, 6 octobre 2010

Regeste Art. 6, 25 und 49 BVG. Obligatorische und weitergehende berufliche Vorsorge: Das Anrechnungsprinzip gilt auch mit Bezug auf Kinderrenten (Änderung der Rechtsprechung; E. 5.3.7). **************************************** Regeste Art. 6, 25 et 49 LPP. Prévoyance professionnelle obligatoire et plus étendue: la méthode comparative vaut également en matière de rentes complémentaires pour enfant (changement de jurisprudence; consid. 5.3.7). **************************************** Regesto Art. 6, 25 e 49 LPP. Previdenza professionale obbligatoria e più estesa: il metodo comparativo vale ugualmente in materia di rendite per i figli (cambiamento della giurisprudenza; consid. 5.3.7).

... janvier 2001 une rente entière de l'assurance-invalidité, assortie de rentes complémentaires p... de pouvoir procéder à un calcul comparatif entre les prestations selon la LPP (sur la base du...

• Arrêt nº 4A 665/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 1 mars 2011

... aux conditions générales d'assurance. 3.1 Pour déterminer l'objet et le contenu d'un c...�montrée en l'absence de tout document comparatif par rapport à des périodes précédentes, sur la...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... les Présidents, Mesdames, Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 10 décembre 2010...) assurent à la Suisse des avantages comparatifs ainsi que des points d'entrée majeurs dans toute ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance de la CFB sur les placements collectifs de capitaux (OPCC-CFB)

...6. la composition du portefeuille comparatif ainsi que ses modifications; . c. la politique de ... que des banques, des brokers et des assurances ainsi que des organismes de clearing de valeurs mo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 6 février 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 723/2009 de IIe Cour de Droit Public, 31 mars 2010

...Dans son calcul comparatif des ressources et des charges d'une famille de cin... relatifs au paiement des primes d'assurance-maladie et acci-dents. Or, la prise en compte de c...

• Arrêt nº H 143/00 de IIe Cour de Droit Social, 7 mai 2001

Regeste Art. 10 Abs. 1 und 3 AHVG; Art. 28 AHVV: Festsetzung der Beiträge nichterwerbstätiger Personen. Bestätigung der Rechtsprechung, wonach Unterhaltszahlungen, welche der geschiedene oder getrennt lebende Versicherte seinem früheren Ehepartner zukommen lässt, vom Renteneinkommen (oder vom massgebenden Vermögen) im Sinne von Art. 28 AHVV nicht in Abzug gebracht werden können. Die bezüglich der steuerlichen Behandlung von Unterhaltszahlungen beobachtete gesetzgeberische Entwicklung vermag eine Änderung der Rechtsprechung nicht zu rechtfertigen. **************************************** Regeste Art. 10 al. 1 et 3 LAVS; art. 28 RAVS: Fixation des cotisations dues par des personnes sans activité lucrative. Confirmation de la jurisprudence selon laquelle la pension alimentaire versée par...

... de compensation et Tribunal des assurances du canton de Vaud. Faits à partir de page 65 . BG...Cette règle implique donc un calcul comparatif. Il faut calculer les cotisations de l'assuré en ...

• Message relatif à la modification du code des obligations (Protection contre les loyers abusifs)

..., Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 12 décembre 2008... indexé et l'introduction des loyers comparatifs afin de garantir un juste équilibre entre les int...

• Feuille Fédérale num. 2, 13 janvier 2009
• Seccion Unica

• Le Calcul et la répartition des excédents dans le domaine de la prévoyance professionnelle. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la commission de gestion du Conseil national

... sur la situation des compagnies d'assurance et de leurs institutions collectives. . Le calcul ... statistique et tout contrôle comparatif systématique. En outre, les données sont loin d'...

• Feuille Fédérale num. 4, 1 avril 2005
• Seccion Unica

• Message concernant la 4e révision de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité

... e révision de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité. du 21 février 2001. Monsieur le Pré... complémentaires), un calcul comparatif sera effectué. Si le quart de rente avec des éve...

• Feuille Fédérale num. 29, 24 juillet 2001
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• 11e révision de l'AVS (nouvelle version). Second message concernant l'introduction d'une prestation de préretraite

... les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité, en vous pro...Si le calcul comparatif opéré aboutit à un excédent de dépenses, la d...

• Feuille Fédérale num. 7, 21 février 2006
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