assurance transport terrestre

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

..., Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 16 janvier 2008 A... dans le domaine des infrastructures (transports, télé- communications et énergie), branches don...banque et assurance. transport terrestre. commerce. construction éducation. électricité....

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international

.... Art. 50 Assurance . Les Etats parties exigent que leurs transporteur... aérien ne couvre aucun transport terrestre, maritime ou par voie d'eau intérieure effectu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 30 août 2005
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur la coopération opérationnelle avec les autres Etats Schengen en vue de la protection des frontières extérieures de l'espace Schengen (OCOFE)

...Annexe 2 (art. 14, al. 3) . Transport d'effets personnels . Pays d'origine 2013 pays d'e...soit 2013 2013 500 kg de fret maritime/terrestre + 50 kg de fret aérien . 1000 kg de fret maritime...46 OPers. . Art. 18 Assurances . En accord avec l'Administration fédérale des f...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 15 septembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le personnel affecté à la promotion de la paix, au renforcement des droits de l'homme et à l'aide humanitaire (OPers-PDHH)

.... 2 Elle en organise le transport et prend en charge les frais effectifs. . Art. 29 ... où le dommage n'est pas couvert par l'assurance militaire, une assurance privée, ni une tiers per... ou 2013 2013 500 kg de fret maritime/ terrestre + 50 kg de fret aérien . 1000 kg de fret mariti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 20 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République du Kosovo concernant la réadmission de personnes en situation irrégulière (avec prot. d'application et annexes)

.... Section V Coûts . Art. 15 Coûts de transport et de transit . Sans préjudice du droit des autor...�s suisses compétentes au minimum l'assurance d'obtenir sa naturalisation. . 5. Lorsque le Koso... par voie aérienne ou par voie terrestre. Le retour par voie aérienne n'a pas lieu exclusi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 26 mai 2010
• Unique
• Accord

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... le Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 23 juin 1999 Au nom... techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terrestres et la circulation d...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... le Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 14 octobre 2009 A...Condensé . La navigation, mode de transport considéré comme écologique et économique, est ... visant à délester les transports terrestres (route, rail), la Commission européenne a lancé ...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... déclaration de prise en charge, une assurance-voyage ou une autre garantie (art. 7 à 11). . 3 P... et la sortie de Suisse par les voies terrestre et aérienne sont régis par l'annexe VI, ch. 1 et... en charge incombant aux entreprises de transport . Art. 25 Etendue du devoir de diligence . 1 Sont ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international

... aérien ne couvre aucun transport terrestre, maritime ou par voie d'eau intérieure effectu.... Art. 50 Assurance . Les Etats parties exigent que leurs transporteur...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 2004
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... d'établissement dans les domaines des transports terrestres et aérien est régi par les dispositio... d'investissement, les opérations d'assurance et de réassurance, les services bancaires, les op...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica