assurance transport chevaux

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...b. frais de transport et d'assurance des produits agricoles franco...�ces bovine, porcine, ovine ou caprine, de chevaux, d2019ânes, de mulets ou de bardots, frais, réfr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 88/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 25 août 2008

...Objet. contrat de transport maritime,. recours contre l'arrêt de la Chambre c... de moteurs d'une puissance de 4'000 chevaux, à A.________, domicilié à .. (Gabon), pour le ... la conclusion, par la recourante, d'une assurance couvrant la marchandise durant le chargement expli...

• Ordonnance du DFE réglant l'hygiène dans la production laitière (OHyPL)

.... 2013 Les récipients de transport du lait peuvent être utilisés pour la reprise ma... non laitier, du menu bétail et des chevaux, il y a lieu de prendre les mesures qui s'imposent... DFE du 13 avril 1999 réglant l'assurance de la qualité dans l'exploitation de producti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... le Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 23 juin 1999 Au nom... techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terrestres et la circulation d..., médecine des porcins, médecine des chevaux, pathologie, hygiène de l'élevage et médecine d...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la Convention européenne sur la protection des animaux en transport international (révisée)

..., Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 7 juin 2004 Au no... le Comité des ministres (transport de chevaux, de porcs, de bovins, de chèvres, de moutons et d...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant une redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (Ordonnance relative à une redevance sur le trafic des poids lourds, ORPL)

...1Les voitures automobiles de transport et les remorques de transport selon les art. 11... l'ordonnance du 20 novembre 1959 sur l'assurance des véhicules; OAV) 6 ;. f. les véhicules qui ne... des véhicules pour le transport de chevaux, à l'aide desquels sont exclusivement transporté...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 9 mai 2000
• Unique
• Ordonnance

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... d'établissement dans les domaines des transports terrestres et aérien est régi par les dispositio... N o de tarif suisse . 0101. Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants:. - chevaux:. ... d'investissement, les opérations d'assurance et de réassurance, les services bancaires, les op...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi sur la protection des animaux

....3105 Protection des animaux durant leur transport et dans les abattoirs (N 18.6.93, Baumann). 1993 ..., Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 9 décembre 2002 Au... également à la détention des chevaux, même si cette dernière n'est pas réglementée ...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

... le Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 17 février 1999 Au....10 Autorisation d'exploitation pour le transport de tranplants (hôpitaux). 24.12 Reconnaissance d...�partition du contingent douanier pour les chevaux aucun chiffre. 63.04 Attribution des parts de con...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DDPS concernant les taxes et les émoluments perçus en échange de prestations (Tarif des taxes et des émoluments du DDPS)

...3.6.1 Transport de personnes 2013 montée ou descente 1.40 par per... «P») et conclut à ses frais une assurance responsabilité civile. En sont exclus les cas d'u... 3.20132013 1.6 Prix de pension pour chevaux privés par cheval et par 2013 fourrage et logemen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 16 février 1999
• Unique
• Ordonnance