assurance maritime pdf

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... les Présidents, Mesdames, Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 10 décembre 2010... la piraterie dans le golfe d'Aden, route maritime d'importance stratégique pour les échanges comme...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... le Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 14 octobre 2009 A... seraient impensables sans les voies maritimes. Une partie importante de notre approvisionnement ...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... le Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 18 novembre 2009 ...Loi sur la navigation maritime. sous pavillon suisse . Loi fédérale du 23 sept...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... le Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 14 avril 1999 Au no...annexe 1). 502.44 Navigation maritime et fluviale. Il s'agit dans les trois cas de contr...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la Convention de l'ONU du 10 décembre 1982 sur le droit de la mer et l'Accord du 28 juillet 1994 relatif à l'application de la partie XI de la Convention sur le droit de la mer

..., Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 14 mai 2008 Au no... 2.1 Zones maritimes et droits souverains 3661 . 2.2 Détroits et Etats...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Message relatif au Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

... le Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 21 août 2002 Au no...Les émissions du trafic aérien et maritime international ne sont pas incluses dans le champ d...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

..., Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 23 janvier 2008 A... visant la sécurité de la navigation maritime, la protection de l'environnement marin et l'explo...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'initiative populaire fédérale «pour une durée du travail réduite»

... Présidents, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 28 juin 2000 Au nom...5 OTR 2). Enfin, les transports maritimes et les transports aériens connaissent des réglem...

• Feuille Fédérale num. 30, 2 août 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la révision totale de l'organisation judiciaire fédérale

... fédéral et du Tribunal fédéral des assurances 4010. 1.1.1.1 L'étendue de la surcharge 4010. 1... du 23 septembre 1953 sur la navigation maritime sous pavillon suisse. Art. 13, al. 2. Les voies de...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• 99. Message concernant la loi fédérale sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (loi sur les produits chimiques, LChim)

... le Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 24 novembre 1999 Au... par voie ferrée, routière, fluviale, maritime ou aérienne, et n'est applicable que dans une cer...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica