assurance maritime maroc

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... les Présidents, Mesdames, Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 10 décembre 2010... cultures, la grande région qui va du Maroc au golfe arabo-persique est un lieu de rencontre t... la piraterie dans le golfe d'Aden, route maritime d'importance stratégique pour les échanges comme...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... assurer la sécurité de la navigation maritime et aérienne, compte tenu des règles et normes é...c) fournir à l'Autorité l'assurance écrite qu'il remplira de bonne foi les obligation... 1994 Malte* 20 mai 1993 16 novembre 1994 Maroc* 31 mai 2007 30 juin 2007 Maurice 4 novembre 199...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... Présidentes, Mesdames, Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 12 mai 2010 Au no... sur un soutien opérationnel au UNHCR au Maroc, . conclu le 10 décembre 2008 3227 . 2.3.2 Accor... parcours maritime ou aérien, conclu le 22 juillet 2009 3497 . 8.3 A...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Mexique ainsi que l'accord agricole entre la Suisse et le Mexique

... Présidente, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 14 février 2001 Au... Lettonie, la Lituanie, la Macédoine, le Maroc, l'OLP/Autorité palestinienne, la Pologne, la...: commerce des services, transport maritime, services financiers, exceptions générales, inve...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

..., Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 14 mai 2008 Au no... aux activités opérationnelles du HCR au Maroc, conclu le 6 mars 2007 4281 . 2.1.1.92 Accord entr... des activités de transport aérien et maritime international, conclu le 9 novembre 2004 4452 . 2....

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Convention Internationale de 1992 portant création d'un Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Convention de 1992 portant création du Fonds)

... Malte 6 janvier 2000 A 6 janvier 2001 Maroc 22 août 2000 22 août 2001 Maurice* 6 décembre... signifie toute personne qui fournit une assurance ou une autre garantie financière pour couvrir ... du site Internet de l'Organisation maritime internationale (OMI): http://www.imo.org/Conventio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2007
• Unique
• Convention

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

...f) les produits de la pêche maritime et autres produits tirés de la mer en dehors des ... Irlande. Israël. Italie. Luxembourg. Maroc. Pays-Bas. Nouvelle-Zélande Pologne. Portugal.... d'investissement, les opérations d'assurance et de réassurance, les services bancaires, les op...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... le Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 14 janvier 2009 A... l'utilisation des différentes zones maritimes par la navigation, le survol ainsi que la pose de ... Maroc. (RS 0.632.315.491) . En vigueur depuis le 1er d�...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'Acte de Genève de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels et à la loi fédérale sur la protection du design

... Présidents, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 16 février 2000 Au..., Liechtenstein, Luxembourg, Macédoine, Maroc, Moldova, Monaco, Mongolie, Pays-Bas, Républiq... relatives à la navigation maritime (FF 1987 I 1015 ss), l'Assemblée fédérale a pr�...

• Feuille Fédérale num. 19, 16 mai 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... Présidents, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. . 11 janvier 2006 A...Les accords conclus par l'AELE avec le Maroc (RS 0.632.315.491), le Liban et la Tunisie (FF 200... (préavis de 24 heures pour le fret maritime) et la législation de lutte contre le bioterroris...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica