assurance maladie recrute

• Ordonnance sur les conditions d'entrée, de séjour et de travail des domestiques privés des personnes bénéficiaires de privilèges, d'immunités et de facilités (Ordonnance sur les domestiques privés, ODPr)

... d'une preuve de l'affiliation aux assurances sociales obligatoires (p. ex. attestation ou polic... sociales obligatoires et à l'assurance-maladie ont été versées. . 2 Le protocole ou la missi... quel que soit le lieu de leur recrutement. Une élection de droit pour l'application d'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Message concernant la loi sur les étrangers

... Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 8 mars 2002 Au nom ... connus et que les possibilités de recrutement de travailleurs peu qualifiés dans les Etats memb...décès ou maladie de la personne qui en la charge; ATF 126 II 329). ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le service de l'emploi et la location de services (Ordonnance sur le service de l'emploi, OSE)

...e. recrute des demandeurs d'emploi et les met en relation ave... (CO), notamment pour cause de maladie, accident, invalidité, service militaire, service...g. la part des primes à l'assurance-maladie (assurance pour perte de gain) selon l'art...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 16 novembre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... le Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 23 juin 1999 Au nom... - Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) du 18.3.1994. - Loi fédérale sur le lib... particuliers pour ce qui relève du recrutement de travailleurs étrangers car il abolit le statut...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport 2002 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... le Président, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 14 mars 2003 Contr�...Entre-temps un nouveau chef a été recruté et il s'emploie activement à la constitution de c...�s à réduire les primes dans l'assurance-maladie, le CDF a également vérifié comment l'OFAS exer...

• Feuille Fédérale num. 42, 28 octobre 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... Présidente, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 12 septembre 2001 A... fonctionne normalement de contracter des maladies infectieuses ou le cancer. C'est en 1984 qu'eut li...Les donneurs de moelle osseuse sont recrutés en étroite collaboration avec les centres région...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Loi sur le personnel de la Confédération (LPers)

...a. le recrutement et la fidélisation de personnel adéquat;. b. le ... fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants 11 (LAVS);. b. au décè... est empêché de travailler pour cause de maladie, d'accident,. 14 RS 235.1. Loi sur le personnel ...

• Feuille Fédérale num. 14, 11 avril 2000
• Seccion Unica

• 'Sectes' ou mouvements endoctrinants en Suisse La nécessité de l'action de l'Etat ou: vers une politique fédérale en matière de 'sectes' Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 1er juillet 1999 Le phénomène des 'sectes' en Suisse: Son importance pour l'administration publique et pour les institutions privées Rapport de...

... en plus rapides, favorisent le manque d'assurance et augmentent le potentiel de frustration. A cela ...L'analogie du phénomène avec une maladie ou une épidémie est cependant fausse. Elle laiss... méthodes sectaires, sans avoir et sans recruter de membres en tant que tels. Sur ce marché, les. ...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 1999
• Seccion Unica

• Problèmes lors de la mise en fonction de Swissmedic et évaluation de la situation actuelle. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

...OFAS Office fédéral des assurances sociales . OFSP Office fédéral de la santé publ..., à prévenir ou à traiter des maladies, des blessures et des handicaps; le sang et les pr... droit pénal administratif n'avait été recruté. . A la fin de l'année 2003, la création d'une s...

• Feuille Fédérale num. 2, 18 janvier 2005
• Seccion Unica

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... Présidents, Mesdames et Messieurs, l'assurance de notre haute considération. 26 février 2003 Au... le VIH/sida et d'autres grandes maladies, promouvoir l'égalité des sexes, assurer l'explo...Parallèlement, le recrutement et la formation de Gardes de sécurité diplomatiq...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica