assemblee parlementaire de la francophonie

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...3.1.3 Francophonie 1053 . 3.1.4 Unions, associations et coopérations... Joseph Deiss à la présidence de l'Assemblée générale des Nations Unies en 2010 à 2011. . L'... ciblé auprès de certains parlementaires de l'UE, non seulement en matière législative, m...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'Assemblée fédérale sur les délégations auprès d'assemblées parlementaires internationales et sur les délégations chargées des relations avec les parlements d'autres Etats (Ordonnance sur les délégations parlementaires, ODel)

...d. l'Assemblée parlementaire de la francophonie (APF);. e. l'Assemblée parlementaire de l'Organis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 14 octobre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la planification et à l'organisation du XIIIe Sommet de la Francophonie du 20 au 24 octobre 2010 à Montreux

... fédéral la 28e session de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, sur invitation d...

• Feuille Fédérale num. 8, 2 mars 2010
• Seccion Unica

• Botschaft zur Planung und Organisation des 13. Frankophoniegipfels vom 20. bis zum 24. Oktober 2010 in Montreux

... (Organisation internationale de la francophonie, OIF) hervorgegangen ist. Ab 1989 nahm die Schwei... Parlamentarischen Versammlung der OIF (Assemblée parlementaire de la Francophonie), dem Konsultativ...

• Bundesblatt num. 8, 2 mars 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'Assemblée fédérale sur les délégations auprès d'assemblées parlementaires internationales et sur les délégations chargées des relations avec les parlements d'autres Etats (Ordonnance sur les délégations parlementaires, ODel)

...d. l'Assemblée parlementaire de la francophonie (APF);. e. l'Assemblée parlementaire de l'Organis...

• Feuille Fédérale num. 22, 10 juin 2003
• Seccion Unica

• Messaggio concernente la pianificazione e l'organizzazione del XIII Vertice della Francofonia dal 20 al 24 ottobre 2010 a Montreux

... dell'Agence universitaire de la Francophonie. Losanna e Ginevra sono membri dell'Association in... parlamentare della Francofonia (Assemblée parlementaire de la Francophonie) che è l'assembl...

• Foglio Federale num. 8, 2 mars 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'arrêté fédéral relatif à l'engagement de l'armée en service d'appui lors du Sommet de la Francophonie 2010, à Montreux

... militaire (LAAM; RS 510.10), l'Assemblée fédérale doit approuver l'engagement en service ... au sein de l'Assemblée parlementaire internationale de la Francophonie (en Suisse, il e...

• Feuille Fédérale num. 14, 13 avril 2010
• Seccion Unica

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

...), le Conseil fédéral présente à l'Assemblée fédérale le rapport des activités menées par l... vote dans diverses interventions parlementaires 5 , le Conseil fédéral s'est en outre engagé à... en Suisse dans le cadre de la Francophonie. En juillet, l'Assemblée parlementaire de la Fran...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Aussenpolitischer Bericht 2010

...(Organisation internationale de la Francophonie) . OSZE Organisation für Sicherheit und Zusammena... ist die Parlamentarische Versammlung (Assemblée parlementaire de la Francophonie), die zusammen mi...

• Bundesblatt num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur les privilèges, les immunités et les facilités, ainsi que sur les aides financières accordés par la Suisse en tant qu'Etat hôte (Loi sur l'Etat hôte, LEH)

...�serve des droits de participation de l'Assemblée fédérale. Dans le cadre de l'exercice de cette c... 2003, la réunion de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie en juillet 2002, la Conférence...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica