asie pacifique

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86 documents pour asie pacifique

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... économiques et politiques en faveur de l'Asie s'est poursuivie, au même titre que les efforts d...3.3.4 Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique de l'ONU (UN COPU...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie
...Fregata minor Frégate du Pacifique. Fregata ariel Frégate ariel . ARDEIDAE . Egrett.... Asie du Sud-Ouest Arabie Saoudite, Bahreïn, Emirats ar...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique
- Arrêt nº 1A.3/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 3 mai 2004
Regeste Internationale Rechtshilfe in Strafsachen; Art. 1a, 2, 5, 8 und 80p IRSG. Der Republik China (Taiwan) kann Rechtshilfe gewährt werden, auch wenn dieser Staat von der Schweiz nicht anerkannt wird (E. 5). Kann die Gewährung von Rechtshilfe an Taiwan wesentliche Interessen der Schweiz im Sinne von Art. 1a IRSG beeinträchtigen- Frage offen gelassen (E. 6). Die Voraussetzung des Gegenrechts ist erfüllt (E. 7). Erfordernis der Einhaltung der Verfahrensgarantien in dem im Ausland geführten Strafverfahren (E. 8). Die Verjährung beurteilt sich nach dem im Zeitpunkt der Schlussverfügung geltenden schweizerischen Recht, im vorliegenden Fall nach Art. 73 Ziff. 1 aStGB (E. 11). **************************************** Regeste Entraide internationale en matière pénale; art. 1a, 2, 5, 8 et 8...

... pour la coopération économique de l'Asie et du Pacifique, du Forum du Pacifique-Sud et de l...

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
... violations de la liberté de réunion pacifique. 124. Muguti, Edwin Vice-ministre de la santé et ...Bredenkamp. . 2. Breco (Asie . Pacifique) Ltd Société de l2019Île de Man imm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 16 mars 2010
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
... violations de la liberté de réunion pacifique. 70. Machaya, Jason (alias Jaison) Max Kokerai . G...Bredenkamp. . 2. Breco (Asie . Pacifique) Ltd Société de l2019Île de Man imm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 2 mars 2010
- Unique
- Ordonnance
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
...Asie-Pacifique 389 . Cambodge* 15 Fidji* 14 I...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
...Asie-Pacifique 389 . Cambodge* 15 Fidji* 14 I...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
...Asie-Pacifique 389 . Cambodge* 15 Fidji* 14 I...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Pérou et de l'accord agricole entre la Suisse et le Pérou
... 7 ou l'APEC 8 (Forum de coopération Asie-Pacifique) comme instruments importants de sa poli...
- Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
- Seccion Unica
- Message relatif à la participation de la Suisse aux augmentations de capital des banques multilatérales de développement
... ont été les régions d'Europe de l'Est, d'Asie centrale, d'Asie orientale, du Pacifique, d'Améri...
- Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
- Seccion Unica

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