asie carte

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... économiques et politiques en faveur de l'Asie s'est poursuivie, au même titre que les efforts d... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

... animaux de l'espèce bovine et des buffles d'Asie par unité d'élevage, calculé conformément à l... l'animal ou quant au nombre d'animaux, par carte de notification 5.2014 . c. animaux de l'espèce...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 1 septembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6P.106/2004 de Cour de Droit Pénal, 29 octobre 2004

... 1998, A.________ effectuait un voyage en Asie du Sud-est. Le 15 janvier, elle s'est arrêtée da... s'est alors emparé de l'argent et d'une carte de crédit qu'il a trouvés dans le sac de la jeun...

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.2.2.2.5 Caucase du Sud 5729 . 3.2.2.2.6 Asie centrale 5730 . 3.2.2.3 Organisations multilatéra... assistons à une redistribution rapide des cartes économiques, dans laquelle sans doute les deux g�...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... régions, en particulier en Afrique, en Asie et en Amérique latine, témoignent d'un accroisse... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

...4. Les régions de l'Asie centrale et du Caucase ont une importance stratég... soviétique avait profondément modifié la carte politique de l'Europe de l'Est et entrainé la nai...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica

• Circulaire du Conseil fédéral aux gouvernements cantonaux à l'attention des communes politiques relative à la garantie du droit de vote des Suisses de l'étranger

... 72,5 Amérique 20 000 16,7 Afrique 3 000 2,5 Asie 6 000 5,0 Australie et Océanie 4 000 3,3. Dans ce... valablement leur vote (bulletin de vote, carte de légitimation, enveloppe électorale, timbre de...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... les touristes en provenance de Russie, d'Asie et d'outre-mer de se procurer un visa supplémenta...La mise en place d'une carte européenne d'armes à feu a quant à elle été p...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

... un grand engouement, en particulier en Asie. Cela a été confirmé lors de l'Exposition...Le plan de coupe horizontal est une carte de géographie politique imaginaire. Ce produit co...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... et comment les remplis-sent-elles? La carte de nos représentations est-elle adaptée à nos a... les Caraïbes, les ambassades d'Afrique et d'Asie étant laissées aux diplomates de carrière, cf. ...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica