-
Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 8C_659/2007 Arrêt du 27 mars 2008 Ire Cour de droit social MM. et Mme les Juges Ursprung, ......ana Assurances SA, Weltpoststrasse 19, 3000 Berne, intimé, Objet Assurance-accidents, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Fribourg ...
-
Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal federal d'assicuranzas Cour des assurances sociales du Tribunal Cause {T 7} I 416/ ...... intimé précédente des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Fribourg, ...
-
Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal federal d'assicuranzas Cour des assurances sociales du Tribunal {T 7} I 105/ ...... L'Office fédéral des assurances sociales (OFAS) s'est déterminé sur la prise en charge ...
-
... du Tribunal administratif de la République et canton de Genève du Faits: ________, alors âgée de neuf ans, a été agressée et violée dans l'ascenseur de son immeuble au Lignon, par un garçon âgé ...
-
Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal federal d'assicuranzas Cour des assurances sociales du Tribunal Cause {T 7} U 100/ ...... précédente des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Fribourg, ...
-
Jurisprudence
Arrêt de Ire Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº 8C 625/2008, de 26 Février 2009
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 8C_625/2008 Arrêt du 26 février 2009 Ire Cour de droit social MM. et Mme les Juges Ursprung, ......, en limitant ses dépla-cements au moyen d'un ascenseur, soit dans une activité adaptée telle que ...
-
Jurisprudence
Arrêt de Ire Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 4C.353/2000, de 22 Février 2001
... 2a et les références) -, la recourante a chargé oralement la société intimée, dont le but social est de fournir des services professionnels d'...... La recourante ne pouvait pas s'imaginer qu'il lui était loisible de commander l'installation d'un ascenseur et d'un monte-charge entraînant la démolition ...
-
Jurisprudence
Arrêt de Ire Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 125 III 226, de 01 Avril 1999
Recurso nº 125 III 226, Ponente Publié
Regeste Übertragung der Miete (Art. 263 OR); Dauer der Erstreckung des Mietverhältnisses (Art. 272b Abs. 1 OR). Voraussetzungen, die für die Übertragung der Miete erfüllt sein müssen (E. 2). Kriterien, welche der Richter bei der Bestimmung der Dauer der Erstreckung des Mietverhältnisses berücksichtigen kann (E. 4). **************************************** Regeste Transfert de bail (art. 263 CO); durée de la prolongation du bail (art. 272b al. 1 CO). Conditions auxquelles est subordonné un t...
-
Tribunale federale Tribunal federal {T 7}[CHAR_SPACE][CHAR_SPACE][CHAR_SPACE][CHAR_SPACE][CHAR_SPACE]U 532/06 Arrêt du 13 mars 2007 Ire Cour de droit social MM. les Juges Ursprung, Président, ...... le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève du 27 ...
-
Jurisprudence
Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº 9C 676/2008, de 12 Janvier 2009
Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 9C_676/2008 Arrêt du 12 janvier 2009 IIe Cour de droit social MM. les Juges U. Meyer, Président, ...... Le 27 juillet 2005, l'assurée a sollicité la prise en charge d'un fauteuil roulant électrique afin d'augmenter sa mobilité, puis, le 19 août suivant, celle d'un ascenseur. Après avoir requis (notamment) l'avis de son ...
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 11 Résultats de la recherche “ascenseur social”
