arts martiaux

• Arrêt nº 9C 290/2008 de IIe Cour de Droit Social, 27 janvier 2009

... de reprendre la gestion d'une école d'arts martiaux, il a été invité à déposer un projet...

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)

... 13277-1 Équipement de protection pour les arts martiaux - Partie. 1: Exigences et méthodes d'ess...

• Feuille Fédérale num. 23, 12 juin 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.41/2006 de Cour de Droit Pénal, 12 mai 2006

...X.________ a pratiqué des arts martiaux pendant trois ans. Il se décrit comme do...

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques équipements de protection individuelle

... 13277-3/A1 Equipement de protection pour les arts martiaux - Partie 3: Exigences et méthodes d'essa...

• Feuille Fédérale num. 51, 18 décembre 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.162/2006 de IIe Cour de Droit Public, 1 juin 2006

... de boxeur professionnel avec le Centre des arts martiaux à Genève. II a expliqué que s'il s'ét...

• Arrêt nº 6S.145/2006 de Cour de Droit Pénal, 2 juin 2006

... réflexe dû à sa connaissance des arts martiaux, A.________ est parvenu à saisir l'avant...

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques équipements de protection individuelle

... 13277-4 Équipement de protection pour les arts martiaux -. Partie 4: Exigences et méthodes d'es...

• Feuille Fédérale num. 4, 4 février 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.680/1999 de Ire Cour de Droit Civil, 17 janvier 2000

...'auteur se considérait comme un maître des arts martiaux), mais aussi du fait qu'il avait été pr...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 3 mai 1995

Regeste Art. 129 StGB; Gefährdung des Lebens. Der Begriff der unmittelbaren Lebensgefahr gemäss Art. 129 StGB kann weiter gefasst werden als beim Raubtatbestand (Art. 140 Ziff. 4 StGB) (E. 2b und c). Wer eine geladene Pistole mit der Kugel im Lauf auf nahestehende Personen richtet, erfüllt das Merkmal der unmittelbaren Lebensgefahr gemäss Art. 129 StGB, auch wenn er einen relativ grossen Widerstand überwinden muss, um den Abzugshahn durchzudrücken (der Widerstand betrug 5,5 kg; E. 2d). **************************************** Regeste Art. 129 CP; mise en danger de la vie d'autrui. La notion de mise en danger de mort imminent peut être interprétée de manière plus large dans le cadre de cette disposition qu'en matière de brigandage (art. 140 ch. 4 CP) (consid. 2b et c). Celui qui pointe...

...Pratiquant les arts martiaux et mesurant 1 m 92, L. a fait usage de sa...

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques équipements de protection individuelle

... 13277-6 Équipement de protection pour les arts martiaux - Partie 6: . Exigences et méthodes d'es...

• Feuille Fédérale num. 18, 11 mai 2004
• Seccion Unica