arts et vie

• Ordonnance du DFE concernant les filières d'études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées

...i. Musique, arts de la scène et autres arts (Music, Theatre and ot...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 25 janvier 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 1062/2010 de IIe Cour de Droit Social, 5 juillet 2011

... domaines du multi-média, d'internet, des arts graphiques, de l'impression numérique, toutes for...

• Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement de la culture (Loi sur l'encouragement de la culture, LEC)

... l'avancement et l'encouragement des arts en Suisse, loi fédérale de 1890 concernant la cr...

• Feuille Fédérale num. 28, 10 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... se cultiver, par exemple en s'adonnant aux arts. Mais par sa diversité, son ubiquité et sa trans...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 26 novembre 1984

Regeste Art. 28 Abs. 2 IVG. - Begriff des ausgeglichenen Arbeitsmarktes. - Tragweite dieses Begriffs für im Ausland wohnhafte Versicherte (Änderung der Rechtsprechung). - Für die Bemessung der Invalidität eines im Ausland wohnhaften Versicherten muss der Vergleich der massgebenden Einkommen auf demselben Arbeitsmarkt erfolgen. **************************************** Regeste Art. 28 al. 2 LAI. - Définition du marché équilibré du travail. - Portée de cette notion dans le cas des assurés domiciliés à l'étranger (changement de jurisprudence). - La comparaison des revenus déterminants pour évaluer le degré d'invalidité d'un assuré domicilié à l'étranger doit s'effectuer sur le même marché du travail. **************************************** Regesto Art. 28 cpv. 2 LAI. - Definizione di me...

... de l'Office fédéral de l'industrie, des arts et métiers et du travail (La vie économique, rap...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

..., licencié en droit, Union suisse des arts et métiers, Berne; professeur Georges Muller, doc...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

... Conférence des directeurs des écoles d'arts appliqués suisses . CDEP Conférence des chefs de...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les hautes écoles spécialisées (LHES)

...santé; . g. travail social; . h. musique, arts de la scène et autres arts; . i. psychologie appl...

• Feuille Fédérale num. 3, 27 janvier 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la fondation Musée national suisse

... au point de vue de l'histoire et des beaux-arts» 2 et à les exposer dans ses locaux. 3 L'arrêt�...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

..., licencié en droit, Union suisse des arts et métiers, à Berne; Georges Muller, professeur,...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica