Article de toilette

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... une règle de la liste prévoit pour un article particulier en matière textile, tel que des panta...; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; à l'exc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 5A 774/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 2 novembre 2009

... que pour le rafraîchissement et la toilette des joueurs de tennis (III)». Dans ses détermina... d'arrêts ou d'amende prévues par l'article 292 CP pour celui qui ne se soumet pas à une déc...

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... différentes énoncées au présent article. . 2. L'étendue de l'obligation des Parties d'ass...; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; à l'exc...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... Déchets et débris d'étain; autres articles en étain Fabrication à partir de matières de to... 9605 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chau...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... convention renvoie aux prescriptions des articles, des règles et de la partie A du code qui font pa... en un endroit approprié au minimum des toilettes, un lavabo et une baignoire ou une douche, ou les ...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... Déchets et débris d'étain; autres articles en étain Fabrication à partir de matières de to... 9605 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chau...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans mét...9605 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chau...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... Déchets et débris d'étain; autres articles en étain Fabrication à partir de matières de to... 9605 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chau...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... Déchets et débris d'étain; autres articles en étain Fabrication à partir de matières de to... 9605 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chau...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention du travail maritime, 2006

... convention renvoie aux prescriptions des articles, des règles et de la partie A du code qui font pa... en un endroit approprié au minimum des toilettes, un lavabo et une baignoire ou une douche, ou les ...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica