Article de decoration

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37 documents pour Article de decoration

- SWISS SETTING FOR INTERNATIONAL SHOW CASE.
... is expressed in the style, the decoration, the cuisine and the atmosphere of our houses," he...
- Swiss News
- Num. 2000, Mai 2000
- Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)
... une règle de la liste prévoit pour un article particulier en matière textile, tel que des panta... % du prix départ usine du produit ou décoration à la main (à l'exclusion de l'impression sérigr...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
- Unique
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
...2 Commentaire des articles 7753 . 2.1 Révision de la loi sur la protection ... d'employer des armoiries comme décoration à l'occasion de fêtes et de manifestations, nota...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica

- Convention du 15 novembre 1972 sur le contrôle et le poinçonnement des ouvrages en métaux précieux
...Un ouvrage en métal précieux est un article de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie ou horloger... des raisons techniques ou à titre de décoration. Les ouvrages en métal précieux, qui contiennent...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 5 juillet 2011
- Unique
- In New York
Claessson and Koivisto-designed "Omni" produced by Swedese, Monica Förster's "Cake" laser-cut outdoor table, shared space with Andreas Fredriksson's Milano chair in Walnut, of 2002, with Frank's tapestry as a colorful backdrop.

..., metal and textile, furniture, decoration and accessories were represented -- a carefully ba...Article copyright Swedish News, Inc. Photograph (Group of ...
- Message concernant la mise en vigueur de la nouvelle Constitution fédérale et les adaptations législatives consécutives
... nécessaire de changer l'intitulé de l'article, en revanche, la teneur des alinéas adoptés le 7...236 Interdiction de recevoir dons, décorations ou titres. 236.1 Abrogation dans la constitution ...
- Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
- Seccion Unica
- Setting up home.
...But the pretty ones seemed mostly for decoration, not for good lighting. And the strong ones were s.... RELATED ARTICLE: Furniture-Wise: Who caters to whom! . It's all a ...
- Swiss News
- Num. 2003, Juin 2003
- ENCHANTING CHAPELS.
... for their setting as for their decoration. The Bergkirche at FexCrasta, located in the beaut...
- Swiss News
- Num. 2001, Juin 2001
- Accord entre le Conseil fédéral de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République hellénique concernant l'importation, le transit et le retour de biens culturels
... à usage quotidien et objets de décoration D. Objets cultuels . VII. Argile vernissé, stéa...1 et 2 de cet article. . Art. VIII . (1) Les Parties s'informent par l'...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
- Unique
- Why rent furniture? No more long-term hotel stays. Network Relocation can offer you the creature comforts of home with ease.
... dishes and other kitchen items, linen, decoration items, TVs, stereos and even paper clips if needed.... This article was contributed by Network Relocation Ltd., your r...
- Swiss News
- Num. 2005, Janvier 2005

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