art populaire russe

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

38 documents pour art populaire russe

- Arrêt nº 5A 329/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 9 septembre 2010
... la proclamation de la République populaire de Chine, le 1er octobre 1949, Chiang Kai-chek s'e... sens, s'agissant de l'application du droit russe, alors que le gouvernement provisoire constitué a...
- Rapport sur la politique extérieure 2010
..., confirmé par plusieurs votations populaires relativement récentes. . - Un bilan mitigé en ma.... Le projet russe visant à modifier le statu quo établi par les tr...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
... de la République démocratique populaire lao, concernant le versement d'une contribution vi... d'Ossétie du Nord de la Fédération russe concernant . la rénovation du centre d'hébergem...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica

- Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
... de la culture traditionnelle et populaire de 1989, par la Déclaration universelle de l'UNES... en chinois, en espagnol, en français et en russe, les six textes faisant également foi. . Art. 40 ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
- Unique
- Convention
- Arrêt nº 1A.123/1999 de Ire Cour de Droit Civil, 1 mai 2000
...- Mur du Russe, frayères pour salmonidés: aménagement expérim... fédéral concernant l'initiative populaire "pour la sauvegarde de nos eaux" et la révision d...
- Convention du 7 décembre 1944 relative à l'aviation civile internationale
... langues française, anglaise, espagnole et russe font également foi. Ces textes seront déposés a... spéciale (RAS) de la République populaire de Chine. En vertu de la déclaration chinoise du ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2004
- Unique
- Convention
- Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
..., arabe, chinois, espagnol, français et russe font également foi, sera déposée auprès du Sec... spéciale (RAS) de la République populaire de Chine. En vertu de la déclaration sino-britann...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 1999
- Unique
- Convention
- Message concernant laccord entre la Suisse et la Russie concernant la protection des indications géographiques et des appellations dorigine
... 14 décembre 1979 avec la République populaire hongroise (RS 0.232.111.194.18); accord du 21 juin... définition connue actuellement en droit russe. Celle-ci est également comprise dans la définit...
- Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
- Seccion Unica
- Rapport du Conseil fédéral sur la politique de maîtrise des armements et de désarmement de la Suisse 2000 (en réponse au postulat Haering Binder 98.3611 du 17 décembre 1998)
... nucléaires ont été démontées du côté russe comme améri-cain. On est frappé de constater que...Message concernant l'initiative populaire «pour l'interdiction d'exporter du matériel de g...
- Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2000
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2
... des exportations de la République populaire de Chine, le danger d'une dépréciation du yuan -...Les crises asiatique et russe ont notamment montré que des problèmes survenant...
- Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
- Seccion Unica

Page suivante