arrete d ouverture de la campagne de qualification

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8 documents pour arrete d ouverture de la campagne de qualification

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... par le Parlement en décembre 2008, arrête pour la première fois une stratégie en matière ... naturels, par exemple en lançant des campagnes de sensibilisation sur le thème des séismes, en ... la mobilité, par le biais de qualifications comparables, perméables et transparentes. Grâce ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... subvention fédérale sont fixés dans l'arrêté du Conseil fédéral du 25 juin 2003. La contribut.... Prestation(s) . subventionnée(s): Campagnes de mesures des cantons, projets pilotes d'assainis... dépend en premier lieu de la qualification scientifique et de la maturité artistique. . Base...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Message relatif à la modification de l'arrêté fédéral concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008)
... de 500 000 francs pour financer une campagne nationale en faveur de la promotion de la santé e... du tirage au sort des groupes de qualification. La Suisse ne se montrera pas seulement en tant qu...
- Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
- Seccion Unica

- Rapport sur la politique suisse en matière de navigation
... de fer portuaires du canton de Bâle-Campagne. HBS Hafenbahnen des Kantons Basel-Stadt: chemins... marchés, la flotte, l'emploi, la qualification, l'infrastructure et l'image11. Ce programme, dont... Actuellement, la navigation sur le Rhin s'arrête à Rheinfelden. Il existe, certes, un traité conc...
- Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009
... destinée à soutenir la campagne du CICR concernant le . 60e anniversaire des Conv...- Pontarlier - Neuchâtel des personnes arrêtées ou non admises. . C. Aucune. . D. Art. 7a, al. 2, ... orts routiers, à la qualification des conducteurs, au contrôle technique des véhic...
- Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010
... soumettons cinq messages et projets d'arrêté fédéraux concernant six accords économiques int...'ouverture des marchés ainsi que la qualification du capital humain sont d'une importance particuli�... européenne va lancer en 2011 une campagne d'information sur le marquage «CE», dans laquell...
- Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
- Seccion Unica
- Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (6e révision, premier volet)
...27, al. 3, LAI, à fixer par arrêté les montants maximums des frais des mesures de ré... au handicap, la présence de qualifications chez l'assistant est impérative, le forfait horai... les cantons de Bâle-Ville et de Bâle-Campagne (coûts moyens de home et d'atelier de 108 000 fra...
- Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)
...C'est le cas, par exemple, de la campagne STOP SIDA, ou encore des recommandations de vaccin...Selon la décision arrêtée le 25 février 2009 par le Conseil fédéral (cf. ... monde du travail, c) formation et qualification, d) cadre de vie et environnement naturel, e) loge...
- Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
- Seccion Unica