armenie genocide

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... en faveur d'un rapprochement entre l'Arménie et la Turquie ou la contribution de la Suisse à l... les auteurs des crimes tels que le génocide, les crimes contre l'humanité ou les crimes de gu...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

...Ratifié par: Albanie, Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, . Belgique, Bosnie et... que la négation et la minimisation du génocide. Par ailleurs, le Protocole additionnel renvoie au...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le Protocole portant amendement à la Convention européenne pour la répression du terrorisme

... 5 Albanie, Allemagne, Andorre, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Bulgarie, . Chy... d'extradition relativement au génocide, aux crimes de guerre et à d'autres crimes compar...

• Feuille Fédérale num. 8, 1 mars 2005
• Seccion Unica

• Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

...Ratifié par: Albanie, Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, . Belgique, Bosnie et... que la négation et la minimisation du génocide. Par ailleurs, le Protocole additionnel renvoie au...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2002

...B. Comme l'Arménie est peu dotée en richesses naturelles et géograp... contre l'humanité, des crimes de génocide et des crimes de guerre. C. La charge financièr...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... pénale réprimant la négation du génocide, suscitent toujours de l'incompréhension en Turqu... des relations entre la Turquie et l'Arménie. A la demande des deux pays, la Suisse s'est entre...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure de la Suisse en matière de droits de l'homme (2003-2007) (En réponse au postulat «Rapport périodique sur la politique extérieure de la Suisse en matière de droits de l'homme» de la Commission de politique extérieure du Conseil national, du 14 août 2000)

...�ger» les populations civiles contre le génocide, les crimes de guerre, les crimes contre l'humanit..., la Serbie-et-Monténégro, l'Arménie, l'Azerbaïdjan et la Géorgie. Les représentants...

• Feuille Fédérale num. 27, 11 juillet 2006
• Seccion Unica

• Analyse de la situation et des menaces pour la Suisse à la suite des attentats terroristes du 11 septembre 2001. Rapport du Conseil fédéral à l'intention du Parlement

... de l'ASALA, l'Armée secrète arménienne pour la libération de l'Arménie, dans les année... complétée par les délits suivants: génocide, discrimination raciale, corruption, et provocatio...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... la Géorgie ont déjà pu y adhérer; l'Arménie et l'Azerbaïdjan se trouvent sur la voie de l'adh... particulièrement graves tels que le génocide, les crimes contre l'humanité et les crimes de gu...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• La sécurité par la coopération Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse (RAPOLSEC 2000)

... Russie Ukraine Moldavie Géorgie . Arménie Azerbaïdjan Bélarus Kazakhstan Kirghizistan Tadj...ex. en cas de génocide) est pleinement engagé. L'intention de nombreux E...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
• Seccion Unica