armenie carte

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... en faveur d'un rapprochement entre l'Arménie et la Turquie ou la contribution de la Suisse à l... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République d'Arménie sur la suppression réciproque de l'obligation du visa pour les titulaires d'un passeport diplomatique

...1 du présent article reçoivent une carte de légitimation de l'Etat accréditaire. . 3. Le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 16 février 2010
• Unique
• Accord

• Accord européen du 1er juillet 1970 relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)

... des données téléchargées depuis les cartes de conducteur aux conducteurs concernés qui en fo...1: . Albanie 2013 54. Arménie 2013 55 Monténégro 2013 56 San Marin 2013 57 Mon...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 5P.374/1999 de IIe Cour de Droit Civil, 25 janvier 2000

..., en particulier, retiré à K.________ sa carte diplomatique et l'ont invité à quitter le territ... d'Azerbaïdjan, de Géorgie et d'Arménie le 13 décembre 1997 puis le Ministère des affair...

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République d'Arménie relatif à la réadmission de personnes en situation irrégulière (avec annexe)

...b) la carte d'identité, le passeport ou autres documents d'id...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 26 avril 2005
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... assistons à une redistribution rapide des cartes économiques, dans laquelle sans doute les deux g�... des relations entre la Turquie et l'Arménie. A la demande des deux pays, la Suisse s'est entre...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica