armee rouge

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54 documents pour armee rouge

- Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)
... demande de l'état-major de conduite de l'armée: . a. tous les conscrits; . b. tous les membres duu Service de la Croix-Rouge, qui sont équipés avec une arme personnelle; . c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)
... demande de l'état-major de conduite de l'armée: . a. tous les conscrits; . b. tous les membres duu Service de la Croix-Rouge, qui sont équipés avec une arme personnelle; . c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
...CICR Comité international de la Croix-Rouge . CIJ Cour internationale de justice de La Haye . ... le contrôle démocratique des forces armées - Genève . (Geneva Centre for the Democratic Cont...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica

- Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)
... demande de l'état-major de conduite de l'armée: . a. tous les conscrits; . b. tous les membres duu Service de la Croix-Rouge, qui sont équipés avec une arme personnelle; . c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie
...Phaethon aetheras Phaéton à bec rouge. Phaethon rubricauda Phaéton à brins rouges Phae... de Belon Plectropterus gambensis Oie-armée de Gambie Sarkidiornis melanotos Canard à bosse N...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)
... demande de l'état-major de conduite de l'armée: . a. tous les conscrits; . b. tous les membres duu Service de la Croix-Rouge, qui sont équipés avec une arme personnelle; . c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée (OSIA)
...� l'Etat-major général ou au Service Croix-Rouge, avec la date . 35. Formation d'incorporation, ave...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)
... demande de l'état-major de conduite de l'armée: . a. tous les conscrits; . b. tous les membres duu Service de la Croix-Rouge, qui sont équipés avec une arme personnelle; . c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)
...de l'armée recensées dans l'annexe 2 de l'OCSP. . 2 Les degr... la troupe, membre du Service de la Croix-Rouge . 15. Fonctions nécessitant un contrôle de sécu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)
... demande de l'état-major de conduite de l'armée: . a. tous les conscrits; . b. tous les membres duu Service de la Croix-Rouge, qui sont équipés avec une arme personnelle; . c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique

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