Armee de metier

• Rapport sur l'armée 2010

...La tendance vers une armée de métier est générale en Europe comme dans les pays consi...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance du DDPS sur le personnel affecté à la promotion de la paix, au renforcement des droits de l'homme et à l'aide humanitaire (OPers-PDHH-DDPS)

.... 2 L'Etat-major de conduite de l'armée est compétent pour gérer le personnel. Section 2...) à l'exception des militaires de métier selon l'art. 47, al. 1, LAAM. Il n'est pas soumis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 361/2010 de IIe Cour de Droit Public, 13 juillet 2010

... du recourant lors de son stage à l'armée avait été positive et ses compétences personnel... d'avoir une vision peu élaborée d'un métier. Interrogé à ce sujet, le recourant a déclaré ...

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

... et les plus déterminants touchent l'armée, à laquelle le rapport prête une attention tout ...L'option de l'armée de métier est également en contradiction avec l'idée que l...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Die Verteidigungsattachés. Bericht der Geschäftsprüfungskommission des Nationalrates

... der politischen Behörden oder der Armeeführung mit allen legalen Mitteln Informationen zu beschaf... Armee hat deutliche Auswirkungen auf das Metier des Verteidigungsattachés gezeitigt. Der «legale...

• Bundesblatt num. 43, 31 octobre 2006
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

... et les plus déterminants touchent l'armée, à laquelle le rapport prête une attention tout ...L'option de l'armée de métier est également en contradiction avec l'idée que l...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le contrôle démocratique des forces armées - Genève . (Geneva Centre for the Democratic Cont... sur les stupéfiants, commises par métier, et pour avoir exercé un rôle dirigeant dans une...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 725/2008 de Tribunal Fédéral, 27 novembre 2008

... de 250 francs, pour vols en bande et par métier, brigandage qualifié, dommages à la propriété,....________, vêtus d'une tenue d'assaut de l'armée suisse et le visage grimé, ont sonné à la porte...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...� et au contrôle démocratique des forces armées. Il s'agit d'aspects prioritaires de la politique ... de la possibilité d'apprentissage d'un métier traditionnel. . Bénéficiaire(s). final(aux): As...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.217/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 18 novembre 2002

..., plusieurs ministres, responsables de l'armée) seraient impliqués dans le trafic d'armes, ce qu...-ci érige en circonstance aggravante le métier (par exemple, l'art. 146 al. 2 CP) ou l'affiliatio...