armee de l air suisse

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... décembre 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse: . La présidente de la Confédération, Doris Leu... le contrôle démocratique des forces armées - Genève . (Geneva Centre for the Democratic Cont...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

...du 18 mai 2011 . Le Conseil fédéral suisse, vu l'art. 2 de la loi du 22 mars 2002 sur les emb...Chef de la 4ème division de l'armée, membre du commandement central du Baath, homme fo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• I tre «Test PMI» della Confederazione: conosciuti? Utilizzati? Efficaci? Rapporto del Controllo parlamentare dell'amministrazione a destinazione della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

...Stellungnahme zu den Dienstmodellen in Armee XXI . Sehr geehrter Herr Divisionär . beiliegend ... Margrit e al.??, 2001: Les PME en Suisse et en Europe. Seco: Berna. . Harrington Winston e ...

• Foglio Federale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux (Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques, ORRChim)

...Le Conseil fédéral suisse arrête: . I . L'ordonnance du 18 mai 2005 sur la ... destinés aux transports publics et à l'armée si ces appareils ont été mis sur le marché pour...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 11 janvier 2011
• Unique

• Bericht über die im Jahr 2002 abgeschlossenen internationalen Verträge

...'énergie atomique et la Confédération suisse» [Verlängerung des Abkommens]. A. Dieser seit 1989... sicherheitspolitischen Auftrages der Armee von grossem Nutzen. Sie soll insbesondere auch ein...

• Bundesblatt num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

..., Pologne, République tchèque, Slovaquie, Suisse. . Europe du Sud-Ouest Espagne, France, Italie, Ma... de Belon Plectropterus gambensis Oie-armée de Gambie Sarkidiornis melanotos Canard à bosse N...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur l'armée 2010

... sur la politique de sécurité de la Suisse, du 23 juin 2010. . Nous vous prions d'agréer, Me...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation des interventions en cas d'événement ABC et d'événement naturel (Ordonnance sur les interventions ABCN)

...du 20 octobre 2010 . Le Conseil fédéral suisse, vu l'art. 75, al. 1, de la loi fédérale du 4 oc... la loi fédérale du 3 février 1995 sur l'armée et l'administration militaire2, . vu les art. 19, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 30 novembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (OLOGA)

...Le Conseil fédéral suisse, arrête: . I . L'ordonnance du 25 novembre 19...1.4.1 Armeestab (A Stab). Etat-major de l'armée (EM A). Stato mag...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Les trois «Tests PME» de la Confédération: connus? utilisés? efficaces? Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... que la compétitivité économique de la Suisse se réduit et que les petites et moyennes entrepri...� loyer ou à prix modérés (LOG; RS 842), Armée XXI (révision partielle de la loi sur l'armée et...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica