Arme spatiale

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., par la lutte contre divers types d'armes et par le renforcement des droits de l'homme. Sur ... particules (CERN) 1065 . 3.3.3 Agence spatiale européenne (ESA) 1067 . 3.3.4 Comité des utilisa...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur la politique de maîtrise des armements et de désarmement de la Suisse 2000 (en réponse au postulat Haering Binder 98.3611 du 17 décembre 1998)

... de haute technologie militaire spatiale de l'autre, qui fournissent les stratégies actuel...

• Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2000
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... et accessoires de ces instruments A 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires A ...A . 88 Navigation aérienne ou spatiale A 89 Navigation maritime ou fluviale A 90 Instrume...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... recherche nucléaire (CERN) et l'Agence spatiale européenne (ESA). Ces affiliations permet-tent à... arsenaux et le risque de prolifération des armes de destruction massive. Avec la modification des r...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

..., à la lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre, à la réforme du s...Agence spatiale européenne (ESA), Paris . 325.3600.310. NMC: A23...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)

... locataire D3 Etat-major de conduite de l'armée . 1 projet 9,100. - pour le locataire D5 Forces te... par excellence de l'application spatiale ( coordination générale ) du concept de stat...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation de la participation de la Suisse à l'installation européenne de recherche XFEL

...�lécommunications, les éléments de béton armé, les installations électriques de haute et de bas...5 ESA: Agence spatiale européenne. 6 ESO: Organisation européenne pour...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur la politique de maîtrise des armements et de désarmement de la Suisse 2004 (en réponse au postulat Haering 02.3541 du 2 octobre 2002)

... ces technologies dans la navigation spatiale. Harmonisation et renforcement des contrôles à ...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... servir à la production d'armes de destruction massive et de leurs systèmes vect... un projet commun de l'UE et de l'Agence spatiale européenne (ESA) qui doit offrir, à partir de 20...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Message sur l'immobilier du DDPS pour l'année 2010 (Message sur l'immobilier du DDPS 2010)

... de la poursuite du développement de l'armée . pour le message sur l'immobilier du DDPS 1120 .... leur affectation et leur structure spatiale et seront assainis ou adaptés à la nouvelle af...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica