Arme a laser

• Message sur l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2009)

...( . - Simulateurs de tir au laser pour charge directionnelle et mitrailleuse légèr...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2007)

...- Simulateur de tir au laser pour le char 87 Leopard WE ( LASSIM Leo ) . To...

• Feuille Fédérale num. 12, 20 mars 2007
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

...b. les dispositifs de visée laser ou de visée nocturne et leurs composants spécial...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Loi

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2002)

...Instruction 97. - Simulateur de tir laser pour le char de grenadiers à roues. 93. 491...

• Feuille Fédérale num. 31, 6 août 2002
• Seccion Unica

• Loi fédérale portant modification de lois fédérales en vue de la mise en œuvre du Statut de Rome de la Cour pénale internationale

... porte atteinte à des choses servant à l'armée (art. 160, al. 2, 160a, 161, ch. 1, al. 3, et ch. ...e. utilise des armes à laser dont l'effet principal est de provoquer la cécit�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 9 novembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Ordonnance sur les armes, OArm)

... de montage des dispositifs de visée laser ou de visée nocturne; . b. les lamelles spéciale...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm) (Projet)

...b. les dispositifs de visée laser ou de visée nocturne et leurs composants spécial...

• Feuille Fédérale num. 10, 14 mars 2006
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

...b. les dispositifs de visée laser ou de visée nocturne et leurs composants spécial...

• Feuille Fédérale num. 27, 3 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation de la participation de la Suisse à l'installation européenne de recherche XFEL

... . Le laser à électrons libres dans le domaine des rayons X ...�lécommunications, les éléments de béton armé, les installations électriques de haute et de bas...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur la politique de maîtrise des armements et de désarmement de la Suisse 2000 (en réponse au postulat Haering Binder 98.3611 du 17 décembre 1998)

...'ont été interdites en 1996 les armes à laser aveuglantes - ce qui constitue un exemple notable ...

• Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2000
• Seccion Unica