argentine carte

• Arrêt nº 1B 311/2010 de Ire Cour de Droit Public, 19 novembre 2010

...tous domiciliés en Argentine ou en Uruguay et représentés par Maîtres Franç...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Arabie Saoudite, Afrique du Sud, Argentine, Union européenne) . G24 Groupe intergouvernement... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... dans le passeport biométrique ou sur une carte de participant sont comparées aux caractéristiqu...4, al. 2: a. les ressortissants de l'Argentine, de l'Australie, du Brésil, du Canada, El Salvado...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4C.22/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 5 mai 2006

... ayant son siège à Buenos-Aires (Argentine), et le 30% des actions d'une société de droit u...

• Politica del personale di carriera e organizzazione del servizio esterno presso il Dipartimento federale degli affari esteri. Rapporto della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

...� dei compiti relativi a passaporti e carte d'identità67. Le attività tradizionali sono estr... - Djedda CG C CG - Ch. dét. CG Argentine. - Buenos Aires AMB AMB CG AMB AMB AMB AMB CG. -...

• Foglio Federale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.241/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 30 novembre 2004

... qualité de directeur régional pour l'Argentine, le Pérou, l'Uruguay et le Chili, il a fondé et ...

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

... fournit à l'organisme de certification une carte à l'échelle appropriée, indiquant l'emplacemen...Annexe 4 . (art. 4) . Liste de pays . Argentine, ch. 3: . 3. Organismes de certification: 2013 «I...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant le Traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la Suisse et le Mexique

... a négocié de tels instruments avec l'Argentine, le Brésil et le Chili, instruments qui ne sont t...

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

...'elles disposent, à titre individuel, d'une carte d'identité officielle munie d'une photo, et que .... de l'Afrique du Sud, de l'Argentine, de l'Australie, du Brésil, du Canada, d'El Salva...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... de la contribution versée par l'Argentine. Ce pays a fait valoir que la persistance de la cr... administrative (comme la gestion des cartes de légitimation ou l'établissement des visas), e...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica