architecture bois

• Ordonnance du DETEC relative au permis pour l'emploi de produits pour la conservation du bois

... Haute école spécialisée bernoise (Architecture, bois et génie civil). . Art. 9, let. a . Abrogé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance du DETEC relative au permis pour l'emploi de produits pour la conservation du bois

... Haute école spécialisée bernoise (Architecture, bois et génie civil). . Art. 9, let. a . Abrogé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Arrêt nº 1A.270/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 21 février 2006

... de démolir un pavillon de jardin en bois se trouvant sur la parcelle n° 2701. Le Départem... favorables de la commission d'architecture, de la commission des monuments, de la nature et d...

• Ordonnance du DETEC relative au permis pour l'emploi de produits pour la conservation du bois

... Haute école spécialisée bernoise (Architecture, bois et génie civil). . Art. 9, let. a . Abrogé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Message concernant les immeubles du DFF pour 2009 (Message 2009 sur les immeubles du DFF)

... pénale imprimeront leur marque à l'architecture de la construction. Les procès publics qui s'y d�... des énergies renouvelables (copeaux de bois et géothermie). Il en résultera une diminution c...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC relative au permis pour l'emploi de produits pour la conservation du bois

... Haute école spécialisée bernoise (Architecture, bois et génie civil). . Art. 9, let. a . Abrogé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance du DFE concernant les filières d'études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées

...b. Architecture, construction et planification (Architecture, Cons...Technique du bois (Wood Engineering) Géomatique (Geomatics). c. Chi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 25 janvier 2011
• Unique

• Ordonnance du DETEC relative au permis pour l'emploi de produits pour la conservation du bois

... Haute école spécialisée bernoise (Architecture, bois et génie civil). . Art. 9, let. a . Abrogé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance sur les marchés publics (OMP)

...18. Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Chapitre 44 ...11. Architecture, aménagement urbain et architecture paysagère . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DETEC relative au permis pour l'emploi de produits pour la conservation du bois

... Haute école spécialisée bernoise (Architecture, bois et génie civil). . Art. 9, let. a . Abrogé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique